Hervé Novelli

Orateur
Hervé Novelli

Portrait priceminister · CC BY 2.0 · Wikimedia Commons

Hervé Novelli

Interventions 1 280du 25/07/2007 au 15/02/2012
Mots, environ 208 382

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour la démocratie française
Membre Occident
Membre Démocratie libérale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 1er (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Rappels au règlement
Questions au Gouvernement : Sécurité
Questions au Gouvernement : Visite du ministre des Affaires étrangères en Birmanie
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l’article 21
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l’article 13
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l’article 16
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l’article 14 (suite)
Questions au Gouvernement : Politique du handicap
Questions orales : Compensation-relais pour 2010
Questions orales : Artisans et régime de l'auto-entrepreneur
Questions orales : Mise aux normes dans la petite hôtellerie en milieu rural et aménagements du fait de la crise économique
Réseaux consulaires : Article 11
Accord avec les Bahamas relatif à l’échange de renseignements en matière fiscale
Réseaux consulaires
Questions orales : Avenir du pacte automobile
Questions orales : Position de la france au regard de la représentation en france de la prétendue « république du haut-karabagh »
Questions orales : Bénéfice du crédit d'impôt recherche pour les entreprises de taille intermédiaire
Questions orales : Délocalisation de l'entreprise produits céramiques de touraine
Recours collectif
Recours collectif : Article 1er
Réseaux consulaires : (Non modifié)
Réseaux consulaires : Article additionnel après l'article 20 bis
Réseaux consulaires : Article 14 ter (nouveau)
Réseaux consulaires : Articles additionnels après l'article 8
Réseaux consulaires : Article 5
Réseaux consulaires : Articles additionnels après l'article 4 bis
Réseaux consulaires : Article 10 bis
Réseaux consulaires : Article 6
Réseaux consulaires : Article 20
Réseaux consulaires : Article 18
Réseaux consulaires : Article 4
Réseaux consulaires : Article 11
Réseaux consulaires : Article 8
Réseaux consulaires : Article additionnel après l'article 18 ter
Réseaux consulaires : Article 18 quater (nouveau)
Réseaux consulaires : Article 13 quater
Réseaux consulaires : Article 7 quater A
Réseaux consulaires : Article 4 bis
Réseaux consulaires : Article 13
Réseaux consulaires : Article 17 bis A
Réseaux consulaires : Article 19
Réseaux consulaires : Article 14
Réseaux consulaires : Article 7
Réseaux consulaires : Article additionnel après l'article 19
Réseaux consulaires : Article 12
Réseaux consulaires : Article 3 (suite)
Réseaux consulaires : Article 7 ter
Réseaux consulaires : Article 10 quater A