Jacques Moignard
Jacques Moignard
102 interventions, environ 45 367 mots du 31/07/2012 au 09/03/2016.
Débats
- Questions au Gouvernement : Carte intercommunale — 09/03/2016
- Protection de l’enfant : Discussion générale — 01/03/2016
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Turquie — 16/12/2015
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Article 42, paragraphe 7, du Traité de Lisbonne — 16/12/2015
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Boycott contre Israël — 16/12/2015
- Adaptation de la société au vieillissement : Discussion générale — 10/12/2015
- Accord entre la France et l’Agence spatiale européenne sur le Centre spatial guyanais : Discussion générale — 10/12/2015
- Réseaux des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat. : Discussion générale — 10/12/2015
- Pénalisation de l’acceptation par un parti politique d’un financement par une personne morale : Discussion générale — 08/12/2015
- Information de l’administration et protection des mineurs : Discussion générale — 08/12/2015
- Modernisation du système de santé : Explications de vote — 01/12/2015
- Modernisation du système de santé : Article 1er (suite) — 24/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Article 42 — 12/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 39 (suite) — 12/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Article 40 — 12/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 39 (suite) — 12/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 35 — 12/11/2015
- Questions au Gouvernement : Avenir du site GEA Westfalia à Château-Thierry — 07/10/2015
- Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public : Discussion générale — 06/10/2015
- Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien et débat sur cette déclaration — 15/09/2015
- Adaptation de la société au vieillissement : Motion de renvoi en commission — 15/09/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18 A — 02/07/2015
- Accord France-États-Unis sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah : Discussion générale — 24/06/2015
- Université des Antilles : Discussion générale — 16/06/2015
- Questions au Gouvernement : Industrie aéronautique — 16/06/2015
- Débat sur l’emploi des jeunes en Europe — 02/06/2015
- Dialogue social et emploi : Article 1er (suite) — 27/05/2015
- Questions orales sans débat : Avenir du centre hospitalier intercommunal de Castelsarrasin-Moissac — 05/05/2015
- Questions au Gouvernement : Gratuité du don de sang — 31/03/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18 A (suite) — 03/03/2015
- Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen relatif à la lutte anti-terroriste : Contrôles aux frontières extérieures de l’espace Schengen — 11/02/2015
- Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014 — 10/02/2015
- Maladie de Lyme : Discussion générale — 05/02/2015
- Conditions d’accès aux installations nucléaires de base : Discussion générale — 05/02/2015
- Lutte contre le gaspillage alimentaire : Motion de renvoi en commission (suite) — 05/02/2015
- Lutte contre le gaspillage alimentaire : Discussion générale (suite) — 05/02/2015
- Approbation de la convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions : Discussion générale — 20/01/2015
- Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Irak, débat et vote sur cette déclaration — 13/01/2015
- Questions au Gouvernement : Opération Sangaris — 09/12/2014
- Convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions : Discussion générale — 08/12/2014
- Projet de loi de finances rectificativepour 2014 (suite) : Après l’article 20 — 02/12/2014
- Droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale — 26/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 : Article 41 — 13/11/2014
- Questions au Gouvernement : Projet éducatif territorial — 12/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 : Défense (suite) — 29/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 : Défense — 29/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 : Article 30 et débat sur le prélèvement européen — 20/10/2014
- Adaptation de la société au vieillissement : Article 2 et rapport annexé — 09/09/2014
- Égalité entre les femmes et les hommes : Discussion générale — 23/07/2014
- Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF : Explications de vote communes — 24/06/2014