Jean-François Humbert

Orateur
JH

Jean-François Humbert

Interventions 159du 24/11/2004 au 15/10/2013
Mots, environ 40 429

Débats

DébatDate
Questions orales : Devenir de la ligne à grande vitesse rhin-rhône
Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage
Enseignement supérieur et recherche
Rappels au règlement
Refondation de l’école de la République : Article 18
Sécurisation de l'emploi : Article 1er (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Questions d'actualité au Gouvernement : Chiffres du chômage
Questions orales : Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012
loi de finances pour 2013 : Article 12
Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc : Article 2
Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 : Débat interactif et spontané
Répression de la contestation de l'existence des génocides
Questions d’actualité au Gouvernement : Syrie
Loi de finances pour 2012 : Sport, jeunesse et vie associative
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l'article 61 bis
Loi de finances pour 2012 : Article 60 ter (nouveau)
Débat préalable au Conseil européen du 23 octobre 2011
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Discussion générale
Débat préalable au Conseil européen du 24 juin 2011
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 1er
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 6 ter (nouveau)
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 6 bis (nouveau)
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 7 A (nouveau)
Éthique du sport et droits des sportifs : Article additionnel avant l'article 7 A
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 28
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 25
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 8 bis (nouveau)
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 6 sexies (nouveau)
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 30 (nouveau)
Éthique du sport et droits des sportifs : Articles additionnels après l'article 25
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 3
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 32 (nouveau)
Éthique du sport et droits des sportifs
Éthique du sport et droits des sportifs : Article 31 (nouveau)
Débat sur le bilan du dispositif d'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires
Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
Coordination des politiques économiques au sein de l'Union européenne
Débat préalable au Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010
Exécution des décisions de justice : Article 1er bis
Financement de la sécurité sociale pour 2011 : Article 16
Questions d'actualité au Gouvernement : Sous-traitance
Œuvres visuelles orphelines : Article 1er
Œuvres visuelles orphelines
Œuvres visuelles orphelines : Articles additionnels après l'article 1er
Lutte contre les discriminations
Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre
Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 2 bis
Libertés et responsabilités des universités