Jean-Jacques Cottel

Orateur
Jean-Jacques Cottel

Portrait Michel Flahaut · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Jacques Cottel

Interventions 111du 04/10/2012 au 25/01/2017
Mots, environ 19 735

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 6
Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires : Article 1erA
Questions au Gouvernement : Canal Seine-Nord Europe
Questions au Gouvernement : Rhums sous appellation d’origine contrôlée
Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Reconquête de la biodiversité(texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture)
Questions au Gouvernement : Conséquences des inondations
Questions orales sans débat : Conditions de vie des personnes âgées en milieu rural
Questions au Gouvernement : Réforme du code du travail
Questions sur la politique de gestion des déchets et l’économie circulaire
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite) : Article 28
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite) : Après l’article 25 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite) : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite) : Après l’article 11
Projet de loi de finances pour 2016 : Avant l’article 34 (amendement précédemment réservé - suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 5
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 5 bis
Transition énergétique : Article 11
Transition énergétique : Suspension et reprise de la séance
Transition énergétique : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Compte personnel d’activité
Questions orales sans débat : Meilleure prise en compte des charges de centralité des communes moyennes et des centres bourgs
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Après l’article 3
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 2
Transition énergétique : Article 19
Transition énergétique : Après l’article 21
Transition énergétique : Article 52
Transition énergétique : Après l’article 22 nonies
Transition énergétique : Après l’article 22
Transition énergétique : Après l’article 19
Questions au Gouvernement : Canal Seine-Nord
Transition énergétique : Suspension et reprise de la séance
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Questions orales sans débat : Conséquences du redécoupage cantonal pour les communes chefs-lieux de canton
Questions au Gouvernement : Avenir de la papeterie de Corbehem
Consommation : Article 5 (précédemment réservé)
Projet de loi de finances pour 2014 : Après l’article 63
Projet de loi de finances pour 2014 : Écologie, développement et mobilité durables
Projet de loi de finances pour 2014 : Débat sur les investissements d’avenir
Projet de loi de finances pour 2014 (suite) : Discussion générale (suite)
Questions orales sans débat : Avenir de l’usine Stora-Enso à Corbehem
Infrastructures et services de transports : Après l’article 6 ter (suite)
Modernisation du régime des sections de commune : Discussion générale
Prorogation de l’éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Canal Seine-Nord
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Article 16 (
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 23
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Discussion g
Séparation et régulation des activités bancaires : Article 1er