Jean-Luc Bourgeaux

Orateur
JB

Jean-Luc Bourgeaux

Interventions 110du 20/10/2020 au 22/01/2026
Mots, environ 5 748

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 17ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale

Débats

DébatDate
Lutter contre le phénomène d’agencification de l’État : Discussion générale
Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l’ordre dans l’exercice de leurs fonctions : Avant l’article unique (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 34 bis (appelé par priorité)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Discussion générale
Questions au gouvernement : Commerce en ligne
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 2 (suite)
Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : Discussion générale
Renforcer la sécurité des professionnels de santé : Motion de rejet préalable
Questions au gouvernement : Violences après la victoire du PSG
Lutte contre la disparition des terres agricoles et régulation des prix du foncier agricole : Article 1er
Motion de censure
Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents : Explications de vote
Motion de censure
Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents : Présentation
Renforcement de la sûreté dans les transports : Article 1er (suite)
Prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein : Discussion générale
Prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein : Présentation
Déclaration du gouvernement et débat : Suspension et reprise de la séance
Déclaration du gouvernement et débat
Questions au gouvernement : Motions de censure
Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés : Suspension et reprise de la séance
Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés : Article 1er (suite)
Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés : Discussion générale
Déclaration du gouvernement sur l’accord d’association entre l’Union européenne et le Mercosur
Prolongation de la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire : Article 1er
Prolongation de la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire : Discussion générale
Remédier aux déséquilibres du marché locatif : Discussion générale
Remédier aux déséquilibres du marché locatif : Discussion générale
Questions au Premier ministre : Application des lois Egalim
Questions au Premier ministre : Transition écologique
Questions au Gouvernement : Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture : Article 1er (suite)
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture : Suspension et reprise de la séance
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture : Article 1er (suite)
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture : Avant l’article 1er
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture : Article 1er (suite)
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture : Suspension et reprise de la séance
Questions au Gouvernement : Charges des départements
Questions orales sans débat : Directive « nitrates »
Revalorisation du métier de secrétaire de mairie : Discussion générale
Services express régionaux métropolitains : Discussion générale
Lutte contre le dumping social sur le transmanche : Article 1er
Industrie verte : Article 3
Régularisation du PLUI de la communauté de communes du Bas-Chablais : Discussion générale
Protection des logements contre l’occupation illicite : Discussion générale
Lutte contre le dumping social sur le transmanche : Après l’article 1er(suite)
Lutte contre le dumping social sur le transmanche : Article 1er
Lutte contre le dumping social sur le transmanche : Discussion générale
Questions orales sans débat : Accords entre l’Union européenne et la Norvège sur l’activité des navires français
Questions au Gouvernement : Soutien aux agriculteurs