Jean-Noël Cardoux

Orateur
JC

Jean-Noël Cardoux

Interventions 757du 02/02/2012 au 06/12/2022
Mots, environ 158 823

Débats

DébatDate
Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée : Vote sur l’ensemble
Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2021 : Discussion générale
Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée : Article 1er
Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée : Article 1er sexies (nouveau)
Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée : Après l’article 1er bis
La contribution des politiques d’appui aux collectivités à l’aménagement et la cohésion des territoires
Lutte contre le dérèglement climatique : Article 26 sexies
Lutte contre le dérèglement climatique : Article 26 quater
Financement de la sécurité sociale pour 2021 : Article 24 et annexe B
Financement de la sécurité sociale pour 2021 : Article 12
Financement de la sécurité sociale pour 2021 : Article 13
Financement de la sécurité sociale pour 2021 : Article 10
Dette sociale et autonomie
Dette sociale et autonomie : Article 4
Dette sociale et autonomie : Discussion générale commune (suite)
Plan d’action en faveur des territoires ruraux : Débat interactif
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Articles additionnels après l’article 8
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Article 9
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Articles additionnels après l’article 11
Répression des entraves à des libertés, des évènements et des activités autorisés par la loi : Article unique
Répression des entraves à des libertés, des évènements et des activités autorisés par la loi
Création de l’Office français de la biodiversité : Vote sur l’ensemble
Création de l’Office français de la biodiversité
Organisation et transformation du système de santé : Article 6
Création de l’Office français de la biodiversité : Vote sur l’ensemble
Création de l’Office français de la biodiversité : Article 3 (suite)
Création de l’Office français de la biodiversité : Articles additionnels après l’article 2 bis
Création de l’Office français de la biodiversité : Article 3
Création de l’Office français de la biodiversité : Articles additionnels après l’article 3 quater
Création de l’Office français de la biodiversité : Article 3 ter (nouveau)
Création de l’Office français de la biodiversité : Article 1er (suite)
Création de l’Office français de la biodiversité : Article 1er (suite)
Création de l’Office français de la biodiversité
Orientation des mobilités : Article 2
Croissance et transformation des entreprises : Article 15 ter (nouveau)
Croissance et transformation des entreprises : Article 9
Croissance et transformation des entreprises : Articles additionnels après l’article 8
Loi de finances pour 2019 : Article 79
Diplomatie climatique de la France à l’aune de la COP24 : Débat interactif
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 16
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 20
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 19
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Articles additionnels après l’article 8
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 8 (suite)
Suppression de surtranspositions de directives européennes : Article 16 (suite)
Calcul de l’allocation aux adultes handicapés : Article 4
Questions d’actualité au Gouvernement : Boucheries
Lutte contre les rodéos motorisés
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 54 bis A