Michel Guiniot

Orateur
MG

Michel Guiniot

Interventions 125du 08/11/2022 au 25/11/2025
Mots, environ 19 912

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 17ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale

Débats

DébatDate
Coût de l’immigration en France
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 22
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 9
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 3 (amendements appelés par priorité _ suite)
Ratification de la convention no 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs : Discussion générale
Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité : Article 3
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Discussion générale commune
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Article 1er
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Suspension et reprise de la séance
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Explications de vote communes
Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales : Article 1er ter
Transparence, efficacité et impact de l’aide publique au développement
Sortir la France du piège du narcotrafic : Suspension et reprise de la séance
Sortie de l’indivision successorale : Article 2
Sortie de l’indivision successorale : Après l’article 1er
Sortie de l’indivision successorale : Article 4
Sortie de l’indivision successorale : Discussion générale
Valoriser la France qui travaille
Traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la France et l’Espagne : Discussion générale
Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents : Article 7
Renforcement de la sûreté dans les transports : Motion de rejet préalable
Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte : Après l’article unique (suite)
Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte : Article unique (suite)
Prévention des litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécurisation de leur application en copropriété : Article 1er
Prévention des litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécurisation de leur application en copropriété : Discussion générale
Prorogation de la loi du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété : Article unique
Prise en charge de la dépendance
Questions orales sans débat : Entretien des ponts dans l’Oise
Projet de loi de finances pour 2025 : Après l’article 13 (suite)
Restaurer un système de retraite plus juste : Article 2 ter
Expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l’ordre public : Article 1er
Restaurer un système de retraite plus juste : Discussion générale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 : Article 4
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2025 : Après l’article 10 (suite)
Projet de loi de finances pour 2025 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2025 : Après l’article 3 (suite)
Projet de loi de finances pour 2025 : Discussion générale
Poursuite de la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères : Discussion générale
Poursuite de la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères : Article 1er
Poursuite de la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères : Article 2
Convention des Nations unies sur le droit de la mer : Discussion générale
Convention des Nations unies sur le droit de la mer : Explications de vote
Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : Article 2 (appelé par priorité - suite)
Questions au Gouvernement : Indemnités de stage
Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile : Explications de vote
Questions au Gouvernement : Immigration et insécurité dans les Alpes-Maritimes
Accès aux services publics dans les territoires ruraux
Premier bilan du plan « Agir contre la fraude »
Questions orales sans débat : Natalité et ruralité