Michel Heinrich

Orateur
MH

Michel Heinrich

Interventions 123du 19/10/2011 au 06/12/2016
Mots, environ 18 752

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Article 24
Reconquête de la biodiversité : Article 9
Reconquête de la biodiversité : Article 2
Reconquête de la biodiversité : Article premier
Questions orales sans débat : Formation des collaborateurs médecins en service de santé au travail
Questions sur le financement des infrastructures de transports
Reconquête de la biodiversité : Article 9 (suite)
Reconquête de la biodiversité : Article 18 (appelé par priorité)
Reconquête de la biodiversité : Article 15 bis
Reconquête de la biodiversité : Article 2
Questions orales sans débat : Maintien du centre de déminage de La Rochelle
Questions orales sans débat : Réorganisation des services de l’État à Épinal
Projet de loi de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 51
Projet de loi de finances pour 2016 : Article 58 (suite)
Projet de loi de finances pour 2016 : Article 58
Questions au Gouvernement : Réforme de la dotation globale de fonctionnement
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 6
Transition énergétique : Article 5
Transition énergétique : Article 4 bis A
Transition énergétique : Article 4 bis AA
Transition énergétique : Article 4
Transition énergétique : Discussion générale (suite)
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 13 (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 50
Projet de loi de finances pour 2015 : Écologie, développement et mobilité durables
Transition énergétique : Suspension et reprise de la séance
Transition énergétique : Article 1er (suite)
Transition énergétique : Article 1er (suite)
Transition énergétique : Suspension et reprise de la séance
Transition énergétique : Motion de renvoi en commission
Questions au Gouvernement (suite) : Financement de l’aide juridictionnelle
Questions orales sans débat : Attribution des labels "scène nationale" et "scène de musiques actuelles" à la structure Scènes Vosges
Questions au Gouvernement : Fiscalité des activités équestres
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 58
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 58 (suite)
Accès au logement et urbanisme rénové : Après l’article 52
Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : Discussion générale
Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : Article 9
Questions au Gouvernement : Baisse des dotations aux collectivités locales
Questions orales sans débat : Application des règles de la médecine du travail au personnel temporaire des associations intermédiaires
Élargissement des conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d’Algérie : Discussion générale
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 3
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Article 1er
Débat sur les performances des politiques sociales en Europe
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Questions
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2012 (suite) : Discussion générale (suite)