Pascal Martin
Pascal Martin
487 interventions, environ 76 996 mots du 23/10/2019 au 10/11/2026.
Débats
- Questions orales : Interrogations sur le projet de décret relatif à la profession d’infirmier — 10/11/2026
- Questions orales : Fraudes au système d’immatriculation des véhicules en seine-maritime — 07/07/2026
- Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales : Article 2 ter — 06/05/2026
- Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales : Article 1er ter — 06/05/2026
- Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales : Article 4 — 06/05/2026
- Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales : Discussion générale — 06/05/2026
- Fonctionnement et financement des services départementaux d’incendie et de secours — 28/04/2026
- Questions orales : Prise en charge des sapeurs-pompiers professionnels blessés en service au regard de l’entrée en vigueur de la loi — 14/04/2026
- Questions orales : Demande de reconnaissance nationale de la fibromyalgie — 08/01/2026
- Loi de finances pour 2026 : Écologie, développement et mobilité durables — 08/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale — 08/12/2025
- Questions orales : Gestion des déchets d’activités de soins à risques infectieux — 08/07/2025
- Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire : Discussion générale — 18/06/2025
- Questions orales : Financement des contrats d’assurances par les collectivités territoriales — 20/05/2025
- Questions d’actualité au Gouvernement : Violences contre les sapeurs-pompiers — 14/05/2025
- Questions orales : Mise en application de la circulaire du 22 novembre 1999 relative aux aspirations endotrachéales — 25/03/2025
- Exposition des sapeurs-pompiers à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques : Discussion générale — 19/03/2025
- Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales : Article 3 — 06/03/2025
- Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales : Article 1er — 06/03/2025
- Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales : Après l’article 1er — 06/03/2025
- Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales : Après l’article 2 — 06/03/2025
- Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales : Discussion générale — 06/03/2025
- Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales : Après l’article 3 — 06/03/2025
- Souveraineté alimentaire et agricole : Après l’article 15 — 12/02/2025
- Questions orales : Décret d’application de la loi du 21 juin 2023 visant à faciliter le passage et l’obtention du permis de conduire — 11/02/2025
- Sortir la France du piège du narcotrafic et statut du procureur national anti-stupéfiants : Article 22 — 29/01/2025
- Sortir la France du piège du narcotrafic et statut du procureur national anti-stupéfiants : Discussion générale commune — 28/01/2025
- Loi de finances pour 2025 : Après l’article 60 — 20/01/2025
- Loi de finances pour 2025 : Écologie, développement et mobilité durables — 20/01/2025
- Loi de finances pour 2025 : Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale — 20/01/2025
- Loi de finances pour 2025 : Article 24 — 29/11/2024
- Financement de la sécurité civile : soutenir les Sdis dans leur gestion des nouveaux risques — 13/11/2024
- Régime d’indemnisation des catastrophes naturelles : Discussion générale — 29/10/2024
- Questions orales : Salaires impayés des assistantes maternelles — 04/06/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 — 09/04/2024
- Questions orales : Date de publication du rapport relatif à l’installation obligatoire des détecteurs de fumée dans les lieux d’habitation — 19/03/2024
- Questions d’actualité au Gouvernement : Dispositif d’indemnisation des catastrophes naturelles — 06/03/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Vote sur l’ensemble — 13/02/2024
- Sûreté dans les transports — 13/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Après l’article 4 — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 7 — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Question préalable — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 14 — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 3 (nouveau) — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 1er — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Discussion générale commune — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 4 — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 11 — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Demande de renvoi à la commission — 07/02/2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 : Article 15 — 07/02/2024