Yanick Paternotte

Orateur
YP

Yanick Paternotte

Interventions 113du 04/10/2011 au 22/02/2012
Mots, environ 15 808

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire
Membre Parti républicain
Membre Union pour la démocratie française

Débats

DébatDate
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Discussion générale
Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (suite) : Après l’article unique
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Article 2
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Suspension et reprise de la séance
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Après l’article 2
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Discussion générale (suite)
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Avant l’article 2
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Motion de rejet préalable
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Article 2
Débat sur la situation de l'industrie ferroviaire
Rénovation du réseau express régional d’Île-de-France : Discussion générale
Rénovation du réseau express régional d’Île-de-France : Discussion d’une proposition de résolution
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l’article 16
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l’article 19
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l’article 21
Plan d’aménagement et de développement durable de Corse : Article 4
Plan d’aménagement et de développement durable de Corse : Discussion des articles
Plan d’aménagement et de développement durable de Corse : Discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat
Plan d’aménagement et de développement durable de Corse : Discussion générale
Plan d’aménagement et de développement durable de Corse : Article 5
Sécurité du transport aérien civil : Explications de vote
Sécurité du transport aérien civil : Discussion générale
Sécurité du transport aérien civil : Discussion d’une proposition de loi
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Écologie, développement et aménagement durables (suite)
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Écologie, développement et aménagement durables
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Questions
Questions au Gouvernement : Grand Paris
Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Article 40
Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Après l'article 27
Protection des consommateurs : Article 10
Protection des consommateurs : Après l’article 9