Anne-Catherine Loisier

Orateur
AL

Anne-Catherine Loisier

Interventions 1 104du 12/11/2014 au 10/11/2026
Mots, environ 199 572

Débats

DébatDate
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 8
Questions orales : Indemnité de fin de contrat des agents contractuels de la fonction publique
Contributions à l’ONF et composition de son conseil d’administration : Vote sur l’ensemble
Contributions à l’ONF et composition de son conseil d’administration : Discussion générale
Accès à un panier diversifié de denrées alimentaires : Discussion générale
Questions orales : Recouvrement et reversement des sommes dues aux conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
Protection et souveraineté agricoles : Article 19 bis
Protection et souveraineté agricoles : Article 19
Protection et souveraineté agricoles : Article 19 quater (nouveau)
Protection et souveraineté agricoles : Article 19 ter
Protection et souveraineté agricoles : Article 18
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 6 ter
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 4
Protection et souveraineté agricoles : Article 4
Protection et souveraineté agricoles : Discussion générale (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Fermeture de bureaux de poste
Questions d’actualité au Gouvernement : Marges de la grande distribution
Questions orales : Information des maires sur les suites judiciaires des procédures les visant
Exercice des compétences du service public de la petite enfance : Discussion générale
Exercice des compétences du service public de la petite enfance : Article unique
Équilibre économique de l’exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation : Discussion générale
Implantation des centres de données sur le territoire français
Future politique agricole commune
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 41
Questions d’actualité au Gouvernement : Prévention du risque inondation
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 45
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 48
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Discussion générale (suite)
Questions orales : Préserver la compétitivité de la filière bois à la suite de l’apparition du nématode du pin en france
Questions d’actualité au Gouvernement : Incendie criminel au lycée champollion de dijon
Loi de finances pour 2026 : Investir pour la France de 2030
Loi de finances pour 2026 : Économie
Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural (suite)
Loi de finances pour 2026 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Loi de finances pour 2026 : Article 72
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 25 (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 11 septies
Lutte contre la vie chère dans les outre-mer : Discussion générale
Questions orales : Financement du service public de la petite enfance pour les intercommunalités
Simplification du droit de l’urbanisme et du logement : Après l’article 2
Produits du bois et responsabilité élargie du producteur dans le secteur du bâtiment : Discussion générale
Produits du bois et responsabilité élargie du producteur dans le secteur du bâtiment : Après l’article 2
Produits du bois et responsabilité élargie du producteur dans le secteur du bâtiment : Article 2 (nouveau)
Questions orales : Seuils d’obligation au dispositif des certificats d’économies d’énergie
Lutte contre les fraudes aux aides publiques : Article 3 ter
Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire : Article 1er
Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire : Discussion générale
Questions orales : Compensations des préjudices indirects liés aux attaques de loup
Questions orales : Sécurisation de l’écocontribution des produits soumis à la responsabilité élargie des producteurs
Mises au point au sujet de votes