Bernard Derosier
Bernard Derosier
91 interventions, environ 11 195 mots du 09/11/2011 au 01/03/2012.
Débats
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Discussion générale — 01/03/2012
- Questions orales sans débat : Projet de contournement sud-est de Lille — 28/02/2012
- Questions au Gouvernement : Mode de scrutin — 21/02/2012
- Refonte de la carte intercommunale : Explications de vote — 14/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Explications de vote — 14/02/2012
- Refonte de la carte intercommunale : Après l’article 5 quater — 09/02/2012
- Refonte de la carte intercommunale : Article 5 — 09/02/2012
- Refonte de la carte intercommunale : Article 3 — 09/02/2012
- Refonte de la carte intercommunale : Rappel au règlement — 09/02/2012
- Accord France-Inde sur la répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords d’utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire : Discussion d’un projet de loi — 09/02/2012
- Refonte de la carte intercommunale : Article 4 — 09/02/2012
- Refonte de la carte intercommunale : Discussion générale — 09/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Après l’article 57 ter — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 41 — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Après l’article 41 sexies — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 63 sexies — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Après l’article 48 — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 53 — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 41 ter — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 53 bis — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 48 — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 71 — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Après l’article 60 quinquies — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 41 bis — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 33 — 07/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 3 — 07/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Discussion générale — 07/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 32 bis — 07/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 15 — 07/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 38 bis — 07/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 11 — 07/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Discussion générale (suite) — 07/02/2012
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Sécurité civile — 14/11/2011
- Projet de loi de finances Seconde partie (suite) : Pensions — 14/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Administration générale et territoriale de l’État — 14/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B — 14/11/2011
- Débat sur les conclusions du sommet européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011 — 09/11/2011