Emmanuel Capus
Emmanuel Capus
1 652 interventions, environ 199 407 mots du 25/10/2017 au 04/12/2026.
Débats
- Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi — 04/12/2026
- Loi de finances pour 2026 : Article 3 sexies (nouveau) — 04/12/2026
- Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 8 — 10/11/2026
- Protection des enfants : Vote sur l’ensemble — 03/11/2026
- Accords multilatéraux concernant l’échange automatique de renseignements : Discussion générale — 27/10/2026
- Accord multilatéral sur l’échange des informations GloBE : Discussion générale — 09/07/2026
- Droit à l’aide à mourir : Discussion générale — 07/07/2026
- Droit à l’aide à mourir : Question préalable — 07/07/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Conditions d’élaboration de la prochaine loi de finances — 17/06/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Mort de lyhanna (iv) — 10/06/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Santé économique des entreprises — 20/05/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 5 — 12/05/2026
- Droit à l’aide à mourir : Rappels au règlement — 12/05/2026
- Droit à l’aide à mourir : Vote sur l’ensemble — 12/05/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 4 — 12/05/2026
- Droit à l’aide à mourir et accès aux soins palliatifs : Article 2 (suite) — 11/05/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 2 (suite) — 11/05/2026
- Droit à l’aide à mourir et accès aux soins palliatifs : Vote sur l’ensemble — 11/05/2026
- Droit à l’aide à mourir et accès aux soins palliatifs : Article 10 — 11/05/2026
- Droit à l’aide à mourir et accès aux soins palliatifs : Article 2 — 11/05/2026
- Droit à l’aide à mourir et accès aux soins palliatifs : Discussion générale commune — 11/05/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 38 — 17/02/2026
- Droit à l’aide à mourir : Vote sur l’ensemble — 28/01/2026
- Soins palliatifs : Article 1er — 26/01/2026
- Soins palliatifs : Article 4 — 26/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 14 — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Intitulé de la proposition de loi (suite) — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 4 (suite) (priorité) — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 2 — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 4 (priorité) (suite) — 21/01/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Budget 2026 — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 3 — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir : Rappels au règlement — 21/01/2026
- Droit à l’aide à mourir et soins palliatifs : Article 1er — 20/01/2026
- Droit à l’aide à mourir et soins palliatifs : Article 4 (priorité) (suite) — 20/01/2026
- Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble — 15/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Investir pour la france de 2030 — 13/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales (suite) — 10/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 81 — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 81 — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 80 — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite) — 06/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Cohésion des territoires (suite) — 05/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi — 04/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Seconde délibération — 04/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 36 — 03/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 36 (suite) — 03/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 36 — 03/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite) — 02/12/2025