Jean-Claude Buisine

Orateur
Jean-Claude Buisine

Portrait BB 22385 · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Claude Buisine

Interventions 104du 18/07/2012 au 07/12/2016
Mots, environ 12 437

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Allocation personnalisée d’autonomie
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Article 20
Projet de loi de finances pour 2017 : Égalité des territoires et logement
Projet de loi de finances pour 2017 : Engagements financiers de l’État
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55
Questions au Gouvernement : Projet de loi de finances pour 2017
Projet de loi de finances pour 2017 : Discussion générale
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 17 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 15 A
Questions au Gouvernement : Mise en oeuvre de la loi sur le vieillissement
Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature–Modernisation de la justice du XXIe siècle : Motion de rejet préalable (projet de loi)
Questions sur les projets d’accords de libre-échange
Questions sur la politique fiscale du Gouvernement
Création, architecture et patrimoine : Article 24
Création, architecture et patrimoine : Article 22
Reconquête de la biodiversité : Article 27 A
Questions orales sans débat : Accès des plombiers chauffagistes au crédit d’impôt pour la transition énergétique
Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite) : Discussion générale (suite)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 : Discussion générale
Modernisation du système de santé : Article 4 ter
Protection des sportifs de haut niveau : Discussion générale
Protection des sportifs de haut niveau : Présentation
Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
Projet de loi de finances pour 2016 : Politique des territoires
Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Enseignement scolaire » (état B)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Motion de renvoi en commission
Projet de loi de finances pour 2016 : Présentation
Projet de loi de finances pour 2016 : Présentation (suite)
Questions au Gouvernement : Accord international contre l’optimisation fiscale
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14 (suite)
Questions au Gouvernement : Lutte contre la fraude fiscale
Dialogue social et emploi : Discussion générale (suite)
Transition énergétique : Discussion générale (suite)
Questions orales sans débat : Desserte ferroviaire de la Picardie maritime
Biodiversité : Article 60
Biodiversité : Article 32 quater
Biodiversité : Après l’article 32
Biodiversité : Article 9 (suite)
Biodiversité (suite) : Suspension et reprise de la séance
Biodiversité (suite) : Suspension et reprise de la séance
Nouvelle organisation territoriale de la République : Discussion générale (suite)
Amélioration du régime de la commune nouvelle : Discussion générale
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Discussion générale (suite)
Projet de loi de finances pour 2015 : Engagements financiers de l’État ; Remboursements et dégrèvements
Questions au Gouvernement : Régulation de la finance