Jean-David Ciot

Orateur
JC

Jean-David Ciot

Interventions 93du 07/11/2012 au 17/01/2017
Mots, environ 11 233

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Motion de rejet préalable
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Discussion générale
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 45 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 46 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 48 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 45 (appelé par priorité)
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16 bis A
Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration
Projet de loi de finances pour 2017 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55
Débat sur les opérations extérieures de la France
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 18
Modernisation de la justice du XXIe siècle : Article 18 quinquies
Questions orales sans débat : Filière électronique imprimée dans les Bouches-du-Rhône
Création, architecture et patrimoine : Article 33 bis A
Création, architecture et patrimoine : Article 26 quinquies
Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
Projet de loi de finances pour 2016 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 51
Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Défense » (état B)
Projet de loi de finances pour 2016 : Défense
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 1er
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Article 1er et rapport annexé
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Suspension et reprise de la séance
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Motion de renvoi en commission
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 23
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 17 octies
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 sexies
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 17 quinquies
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 17 decies
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 undecies
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 15 ter
Questions orales sans débat : Avenir du pôle judiciaire d’Aix-en-Provence
Projet de loi de finances pour 2015 : Défense (suite)
Questions au Gouvernement : Filière des semi-conducteurs
Questions orales sans débat : Soutien de l’État aux projets d’investissements de l’hôpital d’Aix-en-Provence
Programmation militaire 2014-2019 : Discussion générale (suite)
Amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux : Présentation
Amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux : Discussion générale
Amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux : Motion de rejet préalable
Débat sur le Mali : « au-delà de l’intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement. »
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 (suite)
Application du principe de précaution aux ondes électromagnétiques : Discussion générale (suite)
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Défense