Jean-Louis Masson

Orateur
Jean-Louis Masson

Portrait jean louis Masson · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Louis Masson

Interventions 318du 19/07/2017 au 03/12/2019
Mots, environ 39 488

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Inondations dans le Var
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 6
Projet de loi de finances pour 2020 : Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routier
Questions au Gouvernement : Laïcité à l’école
Modification du règlement de l’Assemblée nationale : Explications de vote
Questions orales sans débat : Effectifs de police nationale à Hyères
Transformation de la fonction publique : Après l’article 36
Transformation de la fonction publique : Suspension et reprise de la séance
Transformation de la fonction publique : Après l’article 23 (suite)
Transformation de la fonction publique : Article 19
Transformation de la fonction publique : Après l’article 21
Transformation de la fonction publique : Après l’article 19
Transformation de la fonction publique : Article 1er
Transformation de la fonction publique : Article 2
Transformation de la fonction publique : Après l’article 2
Transformation de la fonction publique : Motion de rejet préalable
Transformation de la fonction publique : Motion de renvoi en commission
Sécurisation de l’actionnariat des entreprises publiques locales : Après l’article 4
Sécurisation de l’actionnariat des entreprises publiques locales : Article 1er
Débat sur la démocratie et la citoyenneté
Questions au Gouvernement : Maintien de l’ordre lors des manifestations
Questions au Gouvernement : Maintien de l’ordre lors des manifestations
Questions au Gouvernement : Sécurité dans les prisons
Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice-Renforcement de l’organisation des juridictions : Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (projet de loi)
Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice-Renforcement de l’organisation des juridictions : Suspension et reprise de la séance
Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice-Renforcement de l’organisation des juridictions : Rappel au règlement
Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice-Renforcement de l’organisation des juridictions : Motion de renvoi en commission (projet de loi organique)
Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice-Renforcement de l’organisation des juridictions : Discussion générale commune
Pour une école de la confiance : Après l’article 1er (suite)
Prévention et sanction des violences lors des manifestations : Motion de renvoi en commission
Prévention et sanction des violences lors des manifestations : Motion de rejet préalable
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 8
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 7
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 6 (suite)
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 2 (suite)
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 3 (suite)
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice – Renforcement de l’organisation des juridictions : Motion de rejet préalable (Projet de loi organique)
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice (suite) : Article 51
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Après l’article 52 quinquies
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 52 quater
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 52 ter
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 48
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 50
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 49
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Après l’article 50
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Présentation
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Présentation (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Rappels au règlement
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 43
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice : Article 31