Marcel Rogemont
Marcel Rogemont
1 715 interventions, environ 67 462 mots du 04/10/2011 au 22/02/2017.
Débats
- Questions au Gouvernement : Bilan de la politique industrielle — 22/02/2017
- Questions au Gouvernement : Accès des PME aux marchés publics — 22/02/2017
- Questions au Gouvernement : Bilan du quinquennat en matière d’éducation — 21/02/2017
- Questions au Gouvernement : Rapport annuel de la Cour des comptes — 08/02/2017
- Questions au Gouvernement : Réseaux numériques en milieu rural — 08/02/2017
- Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection : Discussion générale — 01/02/2017
- Questions au Gouvernement : Lutte contre la pauvreté — 31/01/2017
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Titre — 26/01/2017
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique — 26/01/2017
- Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale (suite) — 26/01/2017
- Questions au Gouvernement : Épidémie de grippe — 11/01/2017
- Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration — 13/12/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 24 — 06/12/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 21 — 05/12/2016
- Questions orales sans débat : Financement de l’Association Trans Musicales — 29/11/2016
- Questions orales sans débat : Centre hospitalier de Dreux — 29/11/2016
- Questions au Gouvernement : Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu — 22/11/2016
- Questions au Gouvernement : Versement des aides européennes aux agriculteurs — 22/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Culture — 16/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55 — 16/11/2016
- Déclaration du Gouvernement et débat sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel — 15/11/2016
- Questions au Gouvernement : Remplacement des enseignants absents — 25/10/2016
- Questions au Gouvernement : Création de prisons — 12/10/2016
- Égalité et citoyenneté : Après l’article 33 septies — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Après l’article 33 quinquies — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Après l’article 33 quater — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Après l’article 33 decies — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Après l’article 28 septies — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Après l’article 33 — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 27 (suite) — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 31 bis — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 33 bis — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 29 — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 31 — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 33 ter — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 27 (suite) — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 33 — 01/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 20 (suite) — 30/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 26 (suite) — 30/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 27 — 30/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 25 — 30/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 26 — 30/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Après l’article 20 (suite) — 30/06/2016
- Questions au Gouvernement : Politique scolaire — 15/06/2016
- Conditions d’octroi de l’autorisation d’émettre de la chaîne Numéro 23 : Présentation — 13/06/2016
- Conditions d’octroi de l’autorisation d’émettre de la chaîne Numéro 23 : Discussion générale — 13/06/2016
- Questions au Gouvernement : Traitement des dossiers des victimes de l’amiante — 08/06/2016
- Questions au Gouvernement : Situation du centre pénitentiaire de Remire-Montjoly — 08/06/2016
- Questions au Gouvernement : Investissements étrangers en France — 25/05/2016
- Questions orales sans débat : Arrêt du réacteur Orphée — 24/05/2016