Martine Martinel

Orateur
Martine Martinel

Portrait LeCardinal · CC BY 4.0 · Wikimedia Commons

Martine Martinel

Interventions 130du 07/11/2011 au 31/01/2017
Mots, environ 16 997

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions orales sans débat : Crédit d’impôt pour les associations
Questions sur la politique en matière d’éducation : Questions sur la politique en matière d’éducation (suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Médias, livre et industries culturelles
Conditions d’octroi de l’autorisation d’émettre de la chaîne Numéro 23 : Discussion générale
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 2
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 1er
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 1er ter
Questions orales sans débat : Révision des bases cadastrales
Création, architecture et patrimoine : Article 11 ter
Création, architecture et patrimoine : Article 11
Création, architecture et patrimoine : Article 14
Création, architecture et patrimoine : Après l’article 11
Création, architecture et patrimoine : Article 4 B
Création, architecture et patrimoine : Article 5
Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre : Article 7 ter
Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre : Après l’article 3
Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre : Article 4
Questions au Gouvernement : Lutte contre la pédophilie
Questions orales sans débat : Dispositions de l’ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des bâtiments d’habitation et de la voirie
Questions au Gouvernement : Plan de lutte contre le décrochage scolaire
Questions au Gouvernement : Conférence sociale
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen : Motion de renvoi en commission (projet de loi)
Projet de loi de finances pour 2014 : Médias, livre et industries culturelles
Non-intégration de la livraison dans le prix unique du livre : Article unique
Indépendance de l’audiovisuel public : Discussion générale commune
Indépendance de l’audiovisuel public (Projet de loi - suite) : Explications de vote
Indépendance de l’audiovisuel public (Projet de loi - suite) : Suspension et reprise de la séance
Questions au Gouvernement : Rapport Lescure
Refondation de l’école de la République : Article 27 bis
Refondation de l’école de la République : Après l’article 28
Refondation de l’école de la République : Article 35
Refondation de l’école de la République : Article 49
Refondation de l’école de la République : Avant l’article 7
Refondation de l’école de la République : Article 5
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite)
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite)
Refondation de l’école de la République : Rappel au règlement
Refondation de l’école de la République : Suspension et reprise de la séance
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite)
Refondation de l’école de la République : Discussion générale (suite)
Questions au ministre de l’éducation nationale
Ouverture du mariage aux couples de même sexe : Article 4 (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Après l’article 1er quater
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Rappels au règlement
Questions orales sans débat : Installation des antennes-relais de téléphonie mobile
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Médias, livre et industries culturelles
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2013 : Article 39
Création des emplois d’avenir : Article 2
Questions au Gouvernement : Égalité salariale entre hommes et femmes