Mireille Clapot

Orateur
MC

Mireille Clapot

Interventions 150du 22/11/2017 au 07/05/2024
Mots, environ 28 789

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Renaissance

Débats

DébatDate
Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Motion de rejet préalable
Prévention en santé
Questions orales sans débat : Politique de prévention
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : Après l’article 2 bis
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : Suspension et reprise de la séance
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : Article 2 (suite)
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : Article 10
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : Article 4
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection-Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution : Avant l’article 1er
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection-Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution : Article 1er
Questions au Gouvernement : Intelligence artificielle
Réouverture des accueils physiques dans les services publics : Article 1er
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Après l’article 6
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Après l’article 17 (amendement appelé par priorité)
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 16 (appelé par priorité)
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 17 (appelé par priorité)
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 17 (appelé par priorité - suite)
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 5
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 4
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Présentation
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Suspension et reprise de la séance
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 3 (suite)
Questions au Gouvernement : Libération de deux ressortissants français en Iran
Superprofits réalisés par les concessionnaires d’autoroutes : état des lieux et perspectives
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 2 (suite)
Accélération de la production d’énergies renouvelables : Article 16 septies
Projet de loi de finances pour 2023 : Article 25 et débat sur le prélèvement européen
Accession de la Finlande et de la Suède au traité de l’Atlantique Nord : Explications de vote
Devoir de vigilance des multinationales : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Libération de Ramy Shaath
Projet de loi de finances pour 2022 : Après l’article 31 (suite)
Projet de loi de finances pour 2022 : Mission Plan de relance (état B) (suite)
Approbation de la Mesure 1 (2005) _ annexe VI au Protocole au Traité sur l’Antarctique : Discussion générale
Gestion de la crise sanitaire : Article 1er (suite)
Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France : Article 12 bis
Confiance dans l’institution judiciaire (projet de loi ordinaire) : Article 11
Confiance dans l’institution judiciaire (projet de loi ordinaire) : Article 12
Place de la France face à la révolution des NBIC
Mission d’information sur les enfants sans identité
Lutte contre les inégalités mondiales : Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
Lutte contre les inégalités mondiales : Article 9
Lutte contre les inégalités mondiales : Article 2
Lutte contre les inégalités mondiales : Article 1er A
Questions au Gouvernement : Arrestation d’Alexeï Navalny
Délais de paiement
Questions orales sans débat : Nuisances liées à l’autoroute A7
Accord de coopération avec les États membres de l’Union monétaire ouest-africaine : Explications de vote
Accord de coopération avec les États membres de l’Union monétaire ouest-africaine : Motion de rejet préalable
Accélération et simplification de l’action publique : Article 16 ter