Pascal Deguilhem
Pascal Deguilhem
214 interventions, environ 24 656 mots du 06/10/2011 au 19/01/2017.
Débats
- Questions au Gouvernement : Aéroport de Notre-Dame-des-Landes — 19/01/2017
- Questions orales sans débat : Démographie médicale en Dordogne — 13/12/2016
- Promotion des langues régionales : Discussion générale — 30/11/2016
- Simplification de certains régimes de déclaration des entreprises et des professionnels et simplification du code du sport : Discussion générale — 06/10/2016
- Simplification de certains régimes de déclaration des entreprises et des professionnels et simplification du code du sport : Présentation — 06/10/2016
- Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015 : Discussion générale — 12/07/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Article 17 ter — 12/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 12 bis — 28/06/2016
- Questions orales sans débat : Avenir de l’activité industrielle du rail sur le site de Périgueux — 14/06/2016
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Après l’article 2 — 08/03/2016
- Modernisation du système de santé : Article 5 decies (suite) — 25/11/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Discussion générale — 17/11/2015
- Questions au Gouvernement (suite) : Plan canicule — 30/06/2015
- Questions au Gouvernement : Statut des sportifs — 10/06/2015
- Questions au Gouvernement : Décrochage scolaire — 10/06/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Article 9 — 08/06/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Article 12 — 08/06/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Article 1er — 08/06/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Discussion générale — 08/06/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Présentation — 08/06/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Article 2 — 08/06/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Article 5 — 08/06/2015
- Modernisation du système de santé : Article 54 bis — 10/04/2015
- Modernisation du système de santé : Après l’article 35 — 10/04/2015
- Modernisation du système de santé : Motion de renvoi en commission — 31/03/2015
- Questions au Gouvernement : Maintenance ferroviaire — 18/02/2015
- Questions au Gouvernement : Attentats de Copenhague — 17/02/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Motion de renvoi en commission — 17/02/2015
- Débat sur le rapport d’information sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français — 12/02/2015
- Habilitation du Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage : Discussion générale — 17/12/2014
- Habilitation du Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage : Présentation — 17/12/2014
- Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration — 16/09/2014
- Réforme ferroviaire : Article 1er — 18/06/2014
- Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF : Motion de rejet préalable (projet de loi) — 17/06/2014
- Difficultés du monde associatif : Explications de vote — 28/05/2014
- Questions au Gouvernement : Rythmes scolaires — 21/05/2014
- Questions au Gouvernement : Politique du Gouvernement — 06/05/2014
- Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810 : Motion de rejet préalable — 15/04/2014
- Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810 : Présentation — 15/04/2014
- Questions au Gouvernement : Nominations — 29/01/2014
- Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Présentation — 22/01/2014
- Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Motion de rejet préalable — 22/01/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 8 — 15/01/2014
- Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré : Présentation — 05/12/2013
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite) : Après l’article 12 (suite) — 04/12/2013
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite) : Après l’article 12 (suite) — 04/12/2013
- Questions au Gouvernement : Rythmes scolaires — 04/12/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 : Culture — 13/11/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 : Sport, jeunesse et vie associative — 06/11/2013
- Avenir et justice du système de retraites : Après l’article 4 (suite) — 10/10/2013