Questions orales sans débat : Domaine public portuaire
14 févr. 2017
Modalités de dépôt de candidature aux élections : Article 1er
1 févr. 2017
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 septies
20 déc. 2016
Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro : Discussion générale
1 déc. 2016
Questions orales sans débat : Réforme de la dotation de solidarité urbaine
29 nov. 2016
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 43
27 oct. 2016
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Suspension et reprise de la séance
26 oct. 2016
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Après l’article 8
26 oct. 2016
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Motion de rejet préalable
25 oct. 2016
Questions au Gouvernement : Sécurité dans les bars de nuit
11 oct. 2016
Questions au Gouvernement : Sécurité de l’Euro 2016
13 juil. 2016
Égalité et citoyenneté : Article 14 bis (suite)
29 juin 2016
Égalité et citoyenneté : Après l’article 14
29 juin 2016
Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen
28 juin 2016
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 1er
4 mai 2016
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Motion de rejet préalable
3 mai 2016
Économie bleue : Article 3
2 févr. 2016
Questions au Gouvernement : Vallourec
20 janv. 2016
Questions orales sans débat : Attribution du label de pôle supérieur d’enseignement artistique à la Normandie
8 déc. 2015
Modernisation du système de santé : Explications de vote
1 déc. 2015
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite) : Après l’article 1er
30 nov. 2015
Modernisation du système de santé : Article 35 bis A
27 nov. 2015
Questions au Gouvernement : Lutte contre le terrorisme et la radicalisation
25 nov. 2015
Questions au Gouvernement : Autorité de l’État
3 nov. 2015
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 48
28 oct. 2015
Accord France-États-Unis sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah : Article unique
24 juin 2015
Accord France-États-Unis sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah : Explications de vote
24 juin 2015
Accord France-États-Unis sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah : Discussion générale
24 juin 2015
Questions au Gouvernement : Lutte contre Daech
2 juin 2015
Modernisation du système de santé : Article 54 bis
10 avr. 2015
Modernisation du système de santé : Après l’article 35
10 avr. 2015
Modernisation du système de santé : Article 38
10 avr. 2015
Nouveaux droits des personnes en fin de vie : Explications de vote
17 mars 2015
Questions au Gouvernement : Situation au Mali
11 mars 2015
Motion de censure : Discussion et vote
19 févr. 2015
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 72 (suite)
13 févr. 2015
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 74
13 févr. 2015
Questions orales sans débat : Attribution du label « Métropole French Tech »
10 févr. 2015
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 13 (suite)
3 févr. 2015
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 13 bis
3 févr. 2015
Habilitation du Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage : Présentation
17 déc. 2014
Habilitation du Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage : Discussion générale
17 déc. 2014
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er
18 nov. 2014
Questions au Gouvernement : Lutte contre le terrorisme
18 nov. 2014
Projet de loi de finances pour 2015 : Article 46
3 nov. 2014
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Article 49 (précédemment réservé)
24 oct. 2014
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Avant l’article 61 (amendements précédemment réservés)
24 oct. 2014
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Après l’article 48 (amendements précédemment réservés)
24 oct. 2014
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Article 10 (précédemment réservé)
23 oct. 2014
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite) : Article 14
23 oct. 2014