Daniel Gibbes
Daniel Gibbes
209 interventions, environ 47 899 mots du 31/07/2012 au 16/11/2016.
Débats
- Projet de loi de finances pour 2017 : Outre-mer — 16/11/2016
- Égalité réelle outre-mer : Suspension et reprise de la séance — 04/10/2016
- Égalité réelle outre-mer : Article 5 bis — 04/10/2016
- Égalité réelle outre-mer : Article 8 — 04/10/2016
- Égalité réelle outre-mer : Article 5 — 04/10/2016
- Égalité réelle outre-mer : Discussion générale — 04/10/2016
- Remboursement des taxes d’aéroport : Discussion générale — 16/06/2016
- Questions orales sans débat : Création d’un vice-rectorat à Saint-Martin — 03/05/2016
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Discussion générale (suite) — 03/05/2016
- Action extérieure des collectivités territoriales : Article 2 — 24/03/2016
- Action extérieure des collectivités territoriales : Discussion générale — 24/03/2016
- Action extérieure des collectivités territoriales : Article 1er — 24/03/2016
- Modernisation des règles applicables aux élections : Article 6 — 24/03/2016
- Projet de loi de finances pour 2016 : Article 3 ter A — 11/12/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Discussion générale — 11/12/2015
- Favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l’effacement électrique diffus : Discussion générale — 26/11/2015
- Création d’autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie : Discussion générale — 26/11/2015
- Questions orales sans débat : Dispositif d’exonération des cotisations patronales de sécurité sociale spécifiques à l’outre-mer et son impact à Saint-Martin — 24/11/2015
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 : Article 14 decies — 23/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Outre-mer — 03/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 57 — 03/11/2015
- Actualisation du droit de l’outre-mer : Article 22 — 16/07/2015
- Actualisation du droit de l’outre-mer : Après l’article 26 bis — 16/07/2015
- Actualisation du droit de l’outre-mer : Explications de vote — 16/07/2015
- Actualisation du droit des outre-mer : Après l’article 3 — 16/07/2015
- Actualisation du droit de l’outre-mer : Après l’article 23 — 16/07/2015
- Actualisation du droit des outre-mer : Discussion générale (suite) — 16/07/2015
- Consultation sur l’accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté : Discussion générale — 15/07/2015
- Débat d’orientation des finances publiques — 09/07/2015
- Dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy : Discussion générale — 11/06/2015
- Dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy : Article 4 ter — 11/06/2015
- Dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy : Présentation — 11/06/2015
- Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé : Présentation — 11/06/2015
- Dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy : Après l’article 4 ter — 11/06/2015
- Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé : Discussion générale — 11/06/2015
- Précision de l’infraction de violation de domicile : Présentation — 11/06/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Discussion générale — 08/06/2015
- Octroi de mer : Discussion générale — 01/06/2015
- Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du paquet "énergie-climat" de 2008 en France — 04/05/2015
- Questions au Gouvernement : Politique en faveur de la jeunesse — 15/04/2015
- Questions orales sans débat : Itinérance outre-mer dans le domaine de la téléphonie — 26/03/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 14 — 03/02/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 13 bis — 03/02/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 12 (suite) — 02/02/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 12 (suite) — 02/02/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 12 (suite) — 02/02/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Après l’article 11 bis — 30/01/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Après l’article 9 bis — 30/01/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 12 (suite) — 30/01/2015
- Projet de loi de finances pour 2015 : Discussion générale — 12/12/2014