Fannette Charvier

Orateur
Fannette Charvier

Portrait Antoine Lamielle · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Fannette Charvier

Interventions 167du 05/12/2017 au 22/02/2022
Mots, environ 23 697

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Renaissance

Débats

DébatDate
Questions orales sans débat : Aménagement de la RN57 dans le secteur de Besançon
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale : Après l’article 5 bis
Projet de loi de finances pour 2022 : Suspension et reprise de la séance
Gestion de la crise sanitaire : Article 5 (suite)
Lutte contre le dérèglement climatique : Après l’article 4
Questions au Gouvernement : Lutte contre l’endométriose
Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 : Discussion générale
Programmation de la recherche : Article 10
Programmation de la recherche : Article 12
Programmation de la recherche : Après l’article 25
Programmation de la recherche : Article 22
Programmation de la recherche : Article 1er et rapport annexé (suite)
Programmation de la recherche : Article 1er et rapport annexé (suite)
Programmation de la recherche : Discussion générale
Dette sociale et autonomie : Article 4
Système universel de retraite : Après l’article 1er
Questions au Gouvernement : Maisons sport-santé
Questions orales sans débat : Dépenses de sécurité pour les festivals indépendants
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 4 (suite)
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 2
Projet de loi de finances pour 2020 : Recherche et enseignement supérieur
Bioéthique : Après l’article 27
Bioéthique : Article 3
Modernisation de la distribution de la presse : Article 1er (suite)
Pour une école de la confiance : Présentation
Questions au Gouvernement : Mesures en faveur de l’école primaire
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse : Article 3
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse : Discussion générale (suite)
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse : Explications de vote
Pour une école de la confiance : Après l’article 12
Pour une école de la confiance : Article 25
Pour une école de la confiance : Article 13
Pour une école de la confiance : Article 6 (suite)
Pour une école de la confiance : Article 10
Pour une école de la confiance : Après l’article 16
Pour une école de la confiance : Suspension et reprise de la séance
Pour une école de la confiance : Article 12 bis
Pour une école de la confiance : Article 17
Pour une école de la confiance : Article 6 quater (suite)
Pour une école de la confiance : Après l’article 6 (suite)
Pour une école de la confiance : Après l’article 24
Pour une école de la confiance : Article 11
Pour une école de la confiance : Article 14
Pour une école de la confiance : Article 23
Pour une école de la confiance : Après l’article 6 (suite)
Pour une école de la confiance : Après l’article 18
Pour une école de la confiance : Après l’article 6
Pour une école de la confiance : Article 6 quater (suite)
Pour une école de la confiance : Après l’article 14
Pour une école de la confiance : Article 12