Jacques Fernique

Orateur
JF

Jacques Fernique

Interventions 873du 21/10/2020 au 29/06/2026
Mots, environ 182 430

Débats

DébatDate
Impact environnemental de l’industrie textile : Vote sur l’ensemble
Protection et souveraineté agricoles : Exception d’irrecevabilité
Questions d’actualité au Gouvernement : Nécessaire action publique contre le dérèglement climatique et ses conséquences
Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes : Article unique
Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire : Article 2
Déclassement et remise à la collectivité de Guyane de restes humains kali’nas : Vote sur l’ensemble
Questions d’actualité au Gouvernement : Risque de démantèlement de l’ademe
Développement des transports : Vote sur l’ensemble
Développement des transports : Après l’article 15
Développement des transports : Article 15
Développement des transports : Après l’article 13
Développement des transports : Article 21
Développement des transports : Article 22
Développement des transports : Article 12
Développement des transports : Article 18
Développement des transports : Article 10
Développement des transports : Article 9 bis (nouveau) (suite)
Développement des transports : Article 11
Développement des transports : Discussion générale
Développement des transports : Article 1er
Développement des transports : Article 4
Développement des transports : Après l’article 9
Développement des transports : Article 9 bis (nouveau)
Développement des transports : Article 8
Développement des transports : Article 1er (suite)
Développement des transports : Après l’article 3
Développement des transports : Après l’article 1er
La fin des surtranspositions des règles européennes : où en est-on ?
Les réponses de l’Union européenne face au retour des impérialismes
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 53
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 50
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 47
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Vote sur l’ensemble
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 48
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 39
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 10
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Discussion générale (suite)
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 21
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 2
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 23
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 20
Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs : Article 3
Questions orales : Plan de licenciement massif de ge healthcare en france
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 19
Continuité des revenus des artistes auteurs : Article 1er
Loi de finances pour 2026 : Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (suite)
Loi de finances pour 2026 : Écologie, développement et mobilité durables
Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 36
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite)