Jean-Claude Sandrier

Orateur
JS

Jean-Claude Sandrier

Interventions 257du 17/10/2011 au 21/02/2012
Mots, environ 26 634

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti communiste français

Débats

DébatDate
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Discussion générale commune
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Motion de rejet préalable (Traité sur le mécanisme européen de stabilité)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Article 9
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 8 (amendements précédemment réservés)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 2 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Article 6 (précédemment réservé)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 9
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 2
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Discussion des articles (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Après l’article 1er
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 1er (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Discussion générale (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (Suite) : Article 1er
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (Suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Ouverture de la discussion
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Rappels au règlement
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Motion de renvoi en commission
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Discussion générale
Questions au Gouvernement : TVA sociale
Fonds européen de développement social, solidaire et écologique : Discussion d’une proposition de résolution européenne
Fonds européen de développement social, solidaire et écologique : Discussion générale
seconde partie : Article 11
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l'article 12
seconde partie : Article 9 et État B
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Première partie : Article 2
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Après l'article 11
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Article 12
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Article 11 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2011
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) : Motion de renvoi en commission
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 45
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 46 (suite)
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Suspension et reprise de la séance
Questions au Gouvernement : Agences de notation
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (CMP) : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (CMP) : Discussion générale
Première partie : Article 3
Première partie : Rappels au règlement
Première partie : Article 2 (précédemment réservé)
Projet de loi de finances pour 2012 (suite) : Discussion générale (suite)
Projet de loi de finances pour 2012 (suite) : Discussion générale (suite)
Projet de loi de finances pour 2012 (suite) : Motion de renvoi en commission
Projet de loi de finances pour 2012
Projet de loi de finances pour 2012 : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances pour 2012 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Explications de vote