Jean-Félix Acquaviva

Orateur
JA

Jean-Félix Acquaviva

Interventions 742du 25/09/2017 au 05/06/2024
Mots, environ 164 293

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Pè a Corsica

Débats

DébatDate
Poursuite de la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères : Discussion générale
Questions orales sans débat : Montagne corse
Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise : Article 1er
Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise : Discussion générale
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole : Discussion générale
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole : Article 1er
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole : Discussion générale
Marché locatif en zone tendue : Article 2 (suite)
Marché locatif en zone tendue : Article 3
Marché locatif en zone tendue : Explications de vote
Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale
Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique (suite)
Questions au Gouvernement : Naufrage de semi-remorques à proximité des côtes corses
Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques : Discussion générale
Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques : Article 3
Marché locatif en zone tendue : Discussion générale
Contentieux du stationnement payant : Discussion générale
Saisie et confiscation des avoirs criminels : Après l’article 1er
Bâtir la société du bien vieillir en France : Après l’article 11 (suite)
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 : Suspension et reprise de la séance
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027-Modernisation et responsabilité du corps judiciaire : Discussion générale commune
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027-Modernisation et responsabilité du corps judiciaire : Explications de vote
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols : Discussion générale
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés)
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 15
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 _ Modernisation et responsabilité du corps judiciaire : Article 2 (suite)
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 _ Modernisation et responsabilité du corps judiciaire : Discussion générale commune
Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols : Après l’article 2
Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols : Après l’article 1er (suite)
Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols : Suspension et reprise de la séance
Gestion différenciée des compétences eau et assainissement : Article unique (suite)
Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer : Article 1er
Questions au Gouvernement : Pression immobilière
Bâtir la société du bien vieillir en France : Article 1er
Lutte contre le dumping social sur le transmanche : Article 1er
Jeux olympiques et paralympiques de 2024 : Suspension et reprise de la séance
Jeux olympiques et paralympiques de 2024 : Article 7 (suite)
Questions orales sans débat : Élevage agro-sylvo-pastoral en Corse
Accélération de la production d’énergies renouvelables : Article 1er bis
Accélération de la production d’énergies renouvelables : Suspension et reprise de la séance
Accélération de la production d’énergies renouvelables : Suspension et reprise de la séance
Accélération de la production d’énergies renouvelables : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 : Après l’article 9
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 : Après l’article 2
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 : Avant l’article 1er (suite)
Projet de loi de finances pour 2023 : Après l’article 3 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite) : Après l’article 10 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite) : Suspension et reprise de la séance