Jean Gaubert
Jean Gaubert
119 interventions, environ 13 702 mots du 03/10/2011 au 06/03/2012.
Débats
- Majoration des droits à construire : Discussion générale — 06/03/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Discussion des articles (suite) — 15/02/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (Suite) : Article 1er — 14/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 41 — 08/02/2012
- Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Article 41 bis — 08/02/2012
- Formation des maîtres : Motion de renvoi en commission — 08/02/2012
- Prévention du surendettement : Discussion générale — 26/01/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Première partie : Article 7 — 30/11/2011
- Certificats d’obtention végétale : Discussion générale — 28/11/2011
- Certificats d’obtention végétale : Article 5 — 28/11/2011
- Certificats d’obtention végétale : Article 14 — 28/11/2011
- Certificats d’obtention végétale : Motion de rejet préalable — 28/11/2011
- Précarité professionnelle des femmes : Discussion générale — 17/11/2011
- Indemnisation des victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles : Discussion générale — 17/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Économie — 04/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 57 — 03/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 48 — 03/11/2011
- Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Après l’article 40 — 12/10/2011
- Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Après l’article 59 — 12/10/2011
- Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Article 62 — 12/10/2011
- Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Article 56 — 12/10/2011
- Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Après l’article 80 — 12/10/2011
- Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Article 66 — 12/10/2011
- Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Après l’article 53 — 12/10/2011
- Protection des consommateurs : Explications de vote — 11/10/2011
- Simplification du droit et allègement des démarches administratives : Article 12 — 11/10/2011
- Protection des consommateurs : Après l’article 10 — 05/10/2011
- Protection des consommateurs : Après l’article 10 quinquies — 05/10/2011
- Protection des consommateurs : Après l’article 10 (suite) — 04/10/2011
- Protection des consommateurs : Après l’article 10 (suite) — 04/10/2011
- Protection des consommateurs : Article 9 — 04/10/2011
- Protection des consommateurs : Après l’article 9 — 04/10/2011
- Protection des consommateurs : Suspension et reprise de la séance — 04/10/2011
- Protection des consommateurs : Après l'article 8 — 03/10/2011
- Protection des consommateurs : Suspension et reprise de la séance — 03/10/2011
- Protection des consommateurs : Après l’article 7 — 03/10/2011
- Protection des consommateurs : Article 8 — 03/10/2011