Jean-Michel Baylet

Orateur
Jean-Michel Baylet

Portrait Guillaume Paumier · CC BY-SA 2.5 · Wikimedia Commons

Jean-Michel Baylet

Interventions 1 120du 08/12/2004 au 23/02/2017
Mots, environ 198 397

Débats

DébatDate
Questions d'actualité au Gouvernement (suite) : Terres agricoles et viticulture
Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes : Article unique
Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes : Articles additionnels après l’article unique
Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes
Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes : Vote sur l’ensemble
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse : Vote sur l’ensemble
Assainissement cadastral et résorption du désordre de propriété : Article 7 (nouveau)
Assainissement cadastral et résorption du désordre de propriété : Article 3
Assainissement cadastral et résorption du désordre de propriété
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Question préalable
Statut de Paris et aménagement métropolitain
Questions d'actualité au Gouvernement : Communes nouvelles
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse : Vote sur l'ensemble
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse : Article 1er
Questions orales : État des lieux de la dotation globale de fonctionnement
Questions orales : Difficultés liées à la réforme des zones de revitalisation rurale
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Vote sur l’ensemble
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
Questions d'actualité au Gouvernement : Transfert de compétences aux communes
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 20
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel après l’article 26
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 23
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 20 BA
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 20
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 20 BAA (nouveau)
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Vote sur l’ensemble
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel après l’article 20 bis A
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 20 BA
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 19
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 20 A
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 20 B
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel après l’article 21 A
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 25
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 23
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 23 B
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 22
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 23 C
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19 (suite)
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 20 ter
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l'article 23 A
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 21 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19 (suite)
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 20 B
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 18
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 18 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article additionnel après l’article 18 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 17 ter (suite)