Jean Pierre Vogel

Orateur
JP

Jean Pierre Vogel

Interventions 163du 19/11/2014 au 26/05/2026
Mots, environ 35 140

Débats

DébatDate
Secours en montagne : Conclusion du débat
Fonctionnement et financement des services départementaux d’incendie et de secours : Conclusion du débat
Questions d’actualité au Gouvernement : Disparition des superpétroliers français et souveraineté énergétique
Questions orales : Éligibilité au dispositif ségur étendu dans les structures relevant de la branche bassms
Loi de finances pour 2026 : Article 55
Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Loi de finances pour 2026 : Sécurités
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 9 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 3
Fiscalité du travail, fiscalité du capital : quels équilibres ? : Débat interactif
Questions orales : Dispositif de lissage conjoncturel des recettes fiscales des collectivités territoriales, reversement aux collectivités
Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024 : Discussion générale
Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024 : Article 10
Loi de finances pour 2025 : Article 54
Loi de finances pour 2025 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Loi de finances pour 2025 : Sécurités
Loi de finances pour 2025 : Après l’article 31 (suite)
Loi de finances pour 2025 : Après l’article 28
Questions orales : Situation budgétaire des universités et plus particulièrement de le mans université
Loi de finances pour 2024 : Sécurités
Loi de finances pour 2024 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Loi de finances pour 2024 : Après l’article 28
Loi de finances pour 2024 : Article 10 septies (nouveau)
Loi de finances pour 2024 : Après l’article 10 septies
Loi de finances pour 2024 : Après l’article 6 bis
Loi de finances pour 2024 : Article 5 octotricies (nouveau)
Loi de finances pour 2024 : Article 6
Loi de finances pour 2024 : Article 5 septdecies (nouveau)
Questions orales : Politique de développement de l’habitat inclusif
Questions d’actualité au Gouvernement : Tva pour la filière équine
Loi de finances pour 2023 : Sécurités
Loi de finances pour 2023 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Loi de finances pour 2023 : Après l’article 5 (suite)
Loi de finances rectificative pour 2022 : Article 6
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification : Article 84 (priorité)
Questions d’actualité au Gouvernement : Catastrophes naturelles et indemnisations
Questions orales : Indemnisation des propriétaires victimes des épisodes de sécheresse-réhydratation survenus en sarthe
Loi de finances pour 2021 : Articles additionnels après l’article 45 bis
Loi de finances pour 2021 : Articles additionnels après l’article 43 ter
Loi de finances pour 2021 : Articles additionnels après l’article 9
Loi de finances rectificative pour 2020 : Articles additionnels après l’article 1er A
Loi de finances rectificative pour 2020 : Article 5 et état B (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des producteurs de fleurs coupées
Réforme du régime des catastrophes naturelles : Article 4
Réforme du régime des catastrophes naturelles : Article 2
Loi de finances pour 2020 : Article 78 septdecies (nouveau)
Loi de finances pour 2020 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Fiscalité de la succession et de la donation : Article 6
Fiscalité de la succession et de la donation : Article 1er
Fiscalité de la succession et de la donation : Article 2 bis (nouveau)