Michel Magras

Orateur
MM

Michel Magras

Interventions 439du 30/10/2008 au 22/06/2020
Mots, environ 132 100

Débats

DébatDate
Sortie de l’état d’urgence sanitaire : Article 3
Sortie de l’état d’urgence sanitaire : Article 1er
Débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d’une épidémie de coronavirus Covid-19 en France : Débat interactif
Risques naturels majeurs outre-mer : Conclusion du débat
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 50 duodecies
Loi de finances pour 2020 : Outre-mer
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Article 8 quinquies
Loi de finances pour 2020 : Article 26
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 25 (suite)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 13 bis (précédemment réservé)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 25
Loi de finances pour 2020 : Article 23
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 13 (priorité)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 10 (priorité)
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Article 8 quinquies (nouveau)
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article additionnel après l’article 32
Santé en Guyane : Débat interactif
Questions orales : Respect de l’obligation de dépôt des comptes pour les entreprises outre-mer bénéficiaires d’un avantage fiscal
Transformation de la fonction publique : Article 11
Organisation et transformation du système de santé : Article 2 (suite)
Polynésie française : modification du statut d’autonomie et dispositions institutionnelles
Pour une école de la confiance : Article 6
Pour une école de la confiance : Article 1er bis B
Création de l’Office français de la biodiversité
Orientation des mobilités : Article additionnel après l’article 29
Orientation des mobilités : Article 6
POLYNÉSIE FRANÇAISE : MODIFICATION DU STATUT D’AUTONOMIE ET DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES
Croissance et transformation des entreprises : Article 9
Sortie de l’indivision successorale et politique du logement en outre-mer
Loi de finances pour 2019 : Article 56 sexdecies (nouveau)
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 60
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 56 bis
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 55
Loi de finances pour 2019 : Article 53 quater (nouveau)
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 53 quater
Loi de finances pour 2019 : Outre-mer
Loi de finances pour 2019 : Article 11
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 11
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 4
Loi de finances pour 2019 : Article 6
Loi de finances pour 2019 : Article 3
Loi de finances pour 2019 : Article 5
Loi de finances pour 2019 : Article 4
Loi de finances pour 2019 : Article additionnel après l’article 6 bis
Loi de finances pour 2019 : Article 6 ter (nouveau)
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 26 et annexe B
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 9 bis (nouveau)
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 8
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 8 (suite)
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 34 (suite)