Pascal Terrasse
Pascal Terrasse
845 interventions, environ 40 206 mots du 06/10/2011 au 15/02/2017.
Débats
- Questions au Gouvernement : Politique éducative — 15/02/2017
- Questions au Gouvernement : « Ubérisation » du transport marchand — 08/02/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 7 H — 25/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 7 H — 25/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 7 B — 25/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 7 D — 25/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 4 — 24/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 2 bis — 24/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Suspension et reprise de la séance — 24/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Présentation — 24/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 3 — 24/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 1er bis — 24/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 1er bis — 24/01/2017
- Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Discussion générale — 24/01/2017
- Questions au Gouvernement : Situation des départements — 19/01/2017
- Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration — 13/12/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 23 — 06/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Action extérieure de l’État (suite) — 15/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Action extérieure de l’État » (état B) — 15/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 62 — 15/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Discussion générale — 18/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Présentation — 18/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Motion de rejet préalable — 18/10/2016
- Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 9 — 11/10/2016
- Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen — 28/06/2016
- Remboursement des taxes d’aéroport : Explications de vote — 21/06/2016
- Questions au Gouvernement : Lutte contre le trafic de drogues — 21/06/2016
- Droit à l’eau potable et à l’assainissement : Article 5 — 14/06/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Après l’article 10 — 07/06/2016
- Questions au Gouvernement : Ruralité — 31/05/2016
- Questions au Gouvernement : Politique de l’emploi — 31/05/2016
- Motion de censure : Discussion et vote — 12/05/2016
- Questions au Gouvernement : Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu — 05/04/2016
- Questions au Gouvernement : Gaz de schiste — 09/03/2016
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Discussion générale — 08/03/2016
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Après l’article 11 bis — 08/03/2016
- Questions sur l’économie collaborative — 18/02/2016
- Questions au Gouvernement : Crise de l’agriculture — 09/02/2016
- Questions au Gouvernement : Situation des agriculteurs — 09/02/2016
- Questions au Gouvernement : Loi Montagne — 03/02/2016
- République numérique : Article 4 (suite) — 20/01/2016
- République numérique : Motion de renvoi en commission — 19/01/2016
- République numérique : Discussion générale — 19/01/2016
- Questions au Gouvernement : Coopération territoriale suite aux attentats — 24/11/2015
- Questions au Gouvernement : Lutte contre le terrorisme — 17/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 39 (suite) — 12/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Suspension et reprise de la séance — 12/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Avant l’article 48 — 04/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Action extérieure de l’État (suite) — 04/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Action extérieure de l’État » (état B) — 04/11/2015