Thierry Cozic

Orateur
TC

Thierry Cozic

Interventions 892du 14/10/2020 au 04/11/2026
Mots, environ 153 917

Débats

DébatDate
Situation des finances publiques locales : Conclusion du débat
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2026
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 19
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 21
Questions orales : Accise sur l’électricité dans le cadre des opérations d’autoconsommation collective
Questions d’actualité au Gouvernement : Crise énergétique
Questions d’actualité au Gouvernement : Exemption des multinationales américaines de l’impôt minimum mondial
Loi de finances pour 2026 : Discussion générale (suite)
Loi spéciale prévue par l’article 45 de la Lolf : Discussion générale (suite)
Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble
Loi de finances pour 2026 : Article 71
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 65
Loi de finances pour 2026 : Économie
Loi de finances pour 2026 : Compte de concours financiers : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Loi de finances pour 2026 : Investir pour la France de 2030
Loi de finances pour 2026 : Remboursements et dégrèvements
Loi de finances pour 2026 : Remboursements et dégrèvements (suite)
Loi de finances pour 2026 : Engagements financiers de l’état
Loi de finances pour 2026 : Article 77
Loi de finances pour 2026 : Article 76 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi
Loi de finances pour 2026 : Seconde délibération
Loi de finances pour 2026 : Article 3 sexies (nouveau)
Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi
Loi de finances pour 2026 : Article 43
Loi de finances pour 2026 : Article 35
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 34
Loi de finances pour 2026 : Demande de priorité
Loi de finances pour 2026 : Article 31
Loi de finances pour 2026 : Article 36 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 36
Loi de finances pour 2026 : Article 29
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 28
Loi de finances pour 2026 : Article 30
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite)
Questions orales : Situation de l’entreprise manikheir en sarthe
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 25 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 16
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 12
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 9
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 8
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 9 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 9
Loi de finances pour 2026 : Article 11 (précédemment examiné)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 11 (priorité)
Loi de finances pour 2026 : Article 18 (priorité)
Loi de finances pour 2026 : Article 5
Loi de finances pour 2026 : Article 19 (priorité)
Loi de finances pour 2026 : Article 11 (priorité)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 4