Daniel Fargeot

Orateur
DF

Daniel Fargeot

Interventions 291du 16/10/2023 au 10/11/2026
Mots, environ 42 337

Débats

DébatDate
Questions orales : Application du périmètre d’abattage de 35 mètres dans la lutte contre le chancre coloré du platane
Questions d’actualité au Gouvernement : Investissements des collectivités territoriales
Situation des finances publiques locales : Débat interactif
Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Article 1er
Relance et décentralisation du logement : Article 9
Relance et décentralisation du logement : Après l’article 10
Relance et décentralisation du logement : Article 8
Relance et décentralisation du logement : Après l’article 4
Relance et décentralisation du logement : Discussion générale (suite)
Protection et souveraineté agricoles : Article 6
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 36
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 28
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 35 bis (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 19
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 8
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 4
Questions orales : Dysfonctionnements et refondation de la responsabilité élargie du producteur dans le domaine du bâtiment
Questions d’actualité au Gouvernement : Gel de l’indexation des allégements de charges sociales
Développement des transports : Article 9 bis (nouveau) (suite)
Développement des transports : Après l’article 10
Développement des transports : Article 10
Développement des transports : Article 9 bis (nouveau)
Développement des transports : Article 9
Développement des transports : Article 6
Questions d’actualité au Gouvernement : Violences contre les élus
Face à la désindustrialisation, quelle nouvelle politique industrielle pour la France ?
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Discussion générale
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 1er
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 14 (nouveau)
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Après l’article 12
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Après l’article 10
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 8
Polices municipales et gardes champêtres : Après l’article 13
Polices municipales et gardes champêtres : Article 2 (suite)
Polices municipales et gardes champêtres : Après l’article 2
Polices municipales et gardes champêtres : Article 2
Polices municipales et gardes champêtres : Discussion générale
Polices municipales et gardes champêtres : Après l’article 1er
Questions orales : Projet de commissariat mutualisé de sarcelles
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Après l’article 4
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Discussion générale
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 3
Loi de finances pour 2026 : Article 76 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 11 septies (nouveau)
Loi de finances pour 2026 : Article 11 septies (nouveau)
Loi de finances pour 2026 : Demande de priorité
Loi de finances pour 2026 : Article 31
Loi de finances pour 2026 : Article 36
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 34