Denis Masséglia

Denis Masséglia

430 interventions, environ 32 402 mots du 02/08/2017 au 26/01/2026.

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 17ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Renaissance

Débats

DébatDate
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux : Article 1er (suite)
Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux : Article 1er (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 3 quater
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 24 bis
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 3 ter
Questions au gouvernement : Exemption des multinationales américaines de l’impôt minimal mondial
Projet de loi de finances pour 2026 : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 36 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 36 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 36
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 24
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 27
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 9 (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 11 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (amendements appelés par priorité)
Projet de loi de finances pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (amendements appelés par priorité suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (amendements appelés par priorité _ suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 2 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 2 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Motion de rejet préalable
Lutte contre les déserts médicaux : Après l’article 1er
Lutte contre les déserts médicaux : Article 1er
Réforme du financement de l’audiovisuel public : Après l’article 1er (suite)
Réforme du financement de l’audiovisuel public : Explications de vote
Réforme du financement de l’audiovisuel public : Après l’article 1er
Réforme du financement de l’audiovisuel public : Article 1er
Réforme du financement de l’audiovisuel public : Présentation
Réforme du financement de l’audiovisuel public : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Fermeture du site Michelin à Cholet
Projet de loi de finances pour 2025 : Après l’article 13 (suite)
Projet de loi de finances pour 2025 : Après l’article 13 (suite)
Projet de loi de finances pour 2025 : Article 15 (appelé par priorité)
Questions orales sans débat : Psychiatrie dans le Choletais
Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Présentation
Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France : Article 4
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Discussion générale
Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole : Article 1er bis
Projet de loi de finances pour 2024 : Présentation
Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos : Article unique
Conférence sur l’avenir de l’Europe : Article unique (suite)
Bâtir la société du bien vieillir en France : Article 14
Motion de censure : Discussion et vote
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 : Article 4 et état A
Projet de loi de finances pour 2024 : Mission Sport, jeunesse et vie associative (état B) (suite)