Hervé Pellois

Orateur
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Hervé Pellois

Interventions 263du 26/09/2012 au 12/01/2022
Mots, environ 35 476

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste
Membre divers gauche

Débats

DébatDate
Gestion des risques climatiques en agriculture : Discussion générale
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale : Article 41
Projet de loi de finances pour 2022 : Avant l’article 42
Projet de loi de finances pour 2022 : Compte d’affectation spéciale Développement agricole et rural (état D)
Projet de loi de finances pour 2022 : Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)
Projet de loi de finances pour 2022 : Après l’article 8 (suite)
Projet de loi de finances pour 2022 : Après l’article 4 (suite)
Rémunération des agriculteurs : Article 2 (suite)
Rémunération des agriculteurs : Après l’article 2
Questions orales sans débat : Placement des personnes handicapées en Belgique
Lutte contre la maltraitance animale : Article 4
Projet de loi de finances pour 2021 : Article 54 sexies
Projet de loi de finances pour 2021 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
Projet de loi de finances pour 2021 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
Projet de loi de finances pour 2021 : Avant l’article 53
Projet de loi de finances pour 2021 : Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
Projet de loi de finances pour 2021 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
Projet de loi de finances pour 2021 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Projet de loi de finances pour 2021 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite) : Après l’article 13
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 : Article 3 (suite)
Projet de loi de finances pour 2020 : Article 38 et état B
Projet de loi de finances pour 2020 : Article 16 (suite)
Projet de loi de finances pour 2020 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
Projet de loi de finances pour 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Projet de loi de finances pour 2020 : Suspension et reprise de la séance
Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris (suite) : Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Questions sur la mise en œuvre de la loi Agriculture et alimentation
Questions au Gouvernement : Ordonnances prévues par la loi EGALIM
Activités agricoles et cultures marines : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2019 : Article 53
Projet de loi de finances pour 2019 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
Questions orales sans débat : Université Bretagne Sud
Questions au Gouvernement : Lutte contre la fraude fiscale
Projet de loi de finances pour 2018 : Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
Projet de loi de finances pour 2018 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
Projet de loi de finances pour 2018 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Projet de loi de finances pour 2018 : Article 49
Projet de loi de finances pour 2018 : Après l’article 49
Projet de loi de finances pour 2018 : Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
Débat d’orientation des finances publiques : Suspension et reprise de la séance
Questions orales sans débat : Rénovation énergétique des logements
Lutte contre l’accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : Discussion générale
Fixation de l’ordre du jour : Explications de vote
Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : Article 9 A
Lutte contre l’accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : Discussion générale
Questions au Gouvernement (suite) : Ancrage territorial de l’alimentation
Égalité et citoyenneté : Article 47 septies (appelé par priorité)
Questions sur la politique agricole du Gouvernement
Questions au Gouvernement : Abattoirs