Jean Louis Masson

Orateur
Jean Louis Masson

Portrait Jean-Louis MASSON · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean Louis Masson

Interventions 1 685du 14/12/2004 au 28/06/2023
Mots, environ 246 364

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Suppression de la taxe d’habitation
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023
Douane : Vote sur l’ensemble
Ferme France : Vote sur l’ensemble
Génocide ukrainien de 1932-1933
Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer : Vote sur l’ensemble
École de la liberté, de l’égalité des chances et de la laïcité : Article 2
École de la liberté, de l’égalité des chances et de la laïcité : Article 1er
Résidence d’attache pour les Français établis hors de France : Article 2
Questions orales : Dispositions du code monétaire et financier incitant les banques à contrôler la vie privée de leurs clients
Résidence d’attache pour les Français établis hors de France
Résidence d’attache pour les Français établis hors de France : Article 3
Rappels au règlement
Résidence d’attache pour les Français établis hors de France : Vote sur l’ensemble
Soutien du Sénat à l’Ukraine
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : Vote sur l’ensemble
Construction de nouvelles installations nucléaires : Vote sur l’ensemble
Questions d’actualité au Gouvernement : Proposition de référendum sur l’alsace
Loi de finances pour 2023
Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée : Vote sur l’ensemble
Établissement d’une paix durable entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
Financement de la sécurité sociale pour 2023
Orientation et programmation du ministère de l’intérieur : Vote sur l’ensemble
Questions orales : Perspectives d’évolution du centre hospitalier régional metz-thionvillle
Décision de la Russie de faire la guerre à l’Ukraine
Choix du nom issu de la filiation : Après l’article 2
Harkis et autres personnes rapatriées d’Algérie : Article 8
Outils de gestion des risques climatiques en agriculture : Après l’article 16 (priorité)
Agences de l’eau : Débat interactif
Harkis et autres personnes rapatriées d’Algérie : Article 1er
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace : Demande de renvoi à la commission
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace : Après l’article 1er
Priorités de la présidence française du Conseil de l’Union européenne : Débat interactif
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace : Article 1er
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace : Discussion générale (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2022 : Vote sur l’ensemble
Implantation locale des parlementaires : Article 1er
Implantation locale des parlementaires : Articles additionnels avant l’article 1er
Implantation locale des parlementaires : Demande de renvoi à la commission
Implantation locale des parlementaires : Vote sur l’ensemble
Implantation locale des parlementaires : Discussion générale (suite)
Implantation locale des parlementaires : Article 2
Implantation locale des parlementaires : Question préalable
Implantation locale des parlementaires : Intitulé de la proposition de loi organique
Questions orales : Dysfonctionnement des services chargés de l’égalité entre les sexes
Réforme de l’encadrement supérieur de la fonction publique de l’État
Réforme de l’encadrement supérieur de la fonction publique de l’État : Demande de renvoi à la commission
Réforme de l’encadrement supérieur de la fonction publique de l’État : Question préalable
Réforme de l’encadrement supérieur de la fonction publique de l’État : Vote sur l’ensemble
Réforme de l’encadrement supérieur de la fonction publique de l’État : Discussion générale (suite)