Jean-Marie Morisset

Orateur
JM

Jean-Marie Morisset

Interventions 222du 03/12/2014 au 19/02/2020
Mots, environ 33 568

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation de la médecine psychiatrique en france
Loi de finances pour 2020 : Cohésion des territoires (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Article 40
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Article 41
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Article 56
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Article 44
Loi de finances pour 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 18 (précédemment réservés)
Loi de finances pour 2020 : Article 17 (précédemment réservé)
Loi de finances pour 2020 : Article 18 (précédemment réservé)
Loi de finances pour 2020 : Article 16 (précédemment réservé)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 4
Loi de finances pour 2020 : Article 8 (précédemment réservé)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 7 (précédemment réservés)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 6 quinquies (précédemment réservés)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 2 nonies (précédemment réservés)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 3 (précédemment réservés)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 5 (précédemment réservés)
Loi de finances pour 2020 : Article 5 (précédemment réservé) (suite)
Loi de finances pour 2020 : Article 7 (précédemment réservé)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 11 (priorité)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 13 (priorité)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 12 (priorité)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 13 (priorité) (suite)
Loi de finances pour 2020 : Article 15 (priorité)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 10 (priorité)
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Article additionnel après l’article 9 quater
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Articles additionnels après l’article 16
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Articles additionnels après l’article 8
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Article 7
Organisation et transformation du système de santé : Article 1er
Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé : Article 1er
Questions orales : Programme leader 2014-2020
Produits agricoles ou alimentaires : Article 3
Loi de finances pour 2019 : Cohésion des territoires
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 33
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 29
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 31
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 29 quater (nouveau)
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Articles additionnels après l’article 15
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Articles additionnels après l’article 11
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 8 (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 8
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Articles additionnels après l’article 7
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 7
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 28
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 25
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Articles additionnels après l’article 18 A
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Articles additionnels après l’article 17 quater
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 18 A