Marc Dolez
Marc Dolez
2 481 interventions, environ 218 544 mots du 05/10/2011 au 15/02/2017.
Débats
- Sécurité publique : Discussion générale — 15/02/2017
- Sécurité publique : Article 1er — 07/02/2017
- Sécurité publique : Discussion générale — 07/02/2017
- Revalorisation des pensions de retraite agricoles : Présentation — 02/02/2017
- Pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global : Article unique — 02/02/2017
- Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : Seconde délibération — 02/02/2017
- Conférence des parties de la finance mondiale,l’harmonisation et la justice fiscales : Présentation — 02/02/2017
- Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : Discussion générale — 02/02/2017
- Pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global : Discussion générale — 02/02/2017
- Conférence des parties de la finance mondiale,l’harmonisation et la justice fiscales : Discussion générale — 02/02/2017
- Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : Article 3 — 02/02/2017
- Pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global : Présentation — 02/02/2017
- Modalités de dépôt de candidature aux élections : Discussion générale — 01/02/2017
- Obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel : Discussion générale — 01/02/2017
- Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection : Discussion générale — 01/02/2017
- Modalités de dépôt de candidature aux élections : Article 1er — 01/02/2017
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Explications de vote — 20/12/2016
- Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration — 13/12/2016
- Funérailles républicaines : Discussion générale — 30/11/2016
- Questions au Gouvernement (suite) : Augmentation du SMIC — 30/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Explications de vote — 22/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Sécurités — 04/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Immigration, asile et intégration — 04/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Justice — 04/11/2016
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Explications de vote — 02/11/2016
- Questions au Gouvernement : Projet de loi de finances pour 2017 — 25/10/2016
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Traités de libre-échange avec les États-Unis et le Canada — 19/10/2016
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Traité de libre-échange avec le Canada — 19/10/2016
- Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Explications de vote — 18/10/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Discussion générale — 12/10/2016
- Égalité réelle outre-mer : Explications de vote — 11/10/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Article 14 bis — 11/07/2016
- Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature : Discussion générale — 11/07/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Discussion générale — 11/07/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Présentation — 11/07/2016
- Questions au Gouvernement : Accord sur le commerce des services — 29/06/2016
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens (suite) : Autorisation de manifester à Paris — 22/06/2016
- Questions au Gouvernement : Modification des règles d’installation des notaires — 21/06/2016
- Discrimination et précarité sociale : Discussion générale — 14/06/2016
- Questions au Gouvernement : Lutte contre le terrorisme — 14/06/2016
- Maintien des communes associées en cas de création de commune nouvelle : Discussion générale — 01/06/2016
- Questions au Gouvernement : Projet de loi travail — 01/06/2016
- Rénovation des modalités d’inscription sur les listes électorales : Discussion générale commune — 31/05/2016
- Questions au Gouvernement : Respect des libertés républicaines — 31/05/2016
- Autonomie des femmes étrangères : Article 5 — 26/05/2016
- Encadrement des rémunérations dans les entreprises : Après l’article 1er — 26/05/2016
- Encadrement des rémunérations dans les entreprises : Présentation — 26/05/2016
- Autonomie des femmes étrangères : Présentation — 26/05/2016
- Encadrement des rémunérations dans les entreprises : Article 2 — 26/05/2016
- Encadrement des rémunérations dans les entreprises : Discussion générale — 26/05/2016