Philippe Dunoyer
Philippe Dunoyer
305 interventions, environ 71 832 mots du 26/09/2017 au 14/05/2024.
Débats
- Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : Explications de vote — 14/05/2024
- Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : Article 2 (appelé par priorité) — 14/05/2024
- Questions au Gouvernement : Situation en Nouvelle-Calédonie — 14/05/2024
- Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : Article 1er (appelé par priorité - suite) — 13/05/2024
- Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : Discussion générale — 13/05/2024
- Questions orales sans débat : Défiscalisation en outre-mer — 26/03/2024
- Prévention des ingérences étrangères en France : Discussion générale — 26/03/2024
- Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole : Article 17 — 18/03/2024
- Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : Discussion générale — 18/03/2024
- Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : Article 1er — 18/03/2024
- Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : Présentation — 18/03/2024
- Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste, antisémite ou discriminatoire : Article 5 — 06/03/2024
- Création du délit d’homicide routier et lutte contre la violence routière : Après l’article 3 — 31/01/2024
- Questions au Gouvernement : Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie — 14/11/2023
- Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques : Article 2 — 13/11/2023
- Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer : Article 1er — 08/06/2023
- Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer : Article 2 — 08/06/2023
- Lutte contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux : Article 2 A — 30/03/2023
- Questions orales sans débat : Situation de la Société Le Nickel en Nouvelle-Calédonie — 10/01/2023
- Mesures de soutien face à l’augmentation des coûts de l’énergie — 10/01/2023
- Projet de loi de finances pour 2023 : Outre-mer — 28/10/2022
- Projet de loi de finances pour 2023 : Après l’article 3 (suite) — 17/10/2022
- Projet de loi de finances pour 2023 : Après l’article 3 (suite) — 13/10/2022
- Projet de loi de finances pour 2023 : Après l’article 3 (suite) — 13/10/2022
- Extension de dispositions statutaires à la fonction publique des communes de Polynésie française : Discussion générale — 03/08/2022
- Extension de dispositions statutaires à la fonction publique des communes de Polynésie française : Discussion générale — 27/07/2022
- Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite) : Après l’article 10 (suite) — 26/07/2022
- Projet de loi de finances rectificative pour 2022 : Avant l’article 1er (suite) — 22/07/2022
- Fonctionnaires et militaires originaires d’outre-mer : Après l’article 2 — 26/11/2021
- Fonctionnaires et militaires originaires d’outre-mer : Discussion générale — 26/11/2021
- Fonctionnaires et militaires originaires d’outre-mer : Article 2 — 26/11/2021
- Questions orales sans débat : Recueil de plaintes chez autruien Nouvelle-Calédonie — 23/11/2021
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 : Article 11 bis A — 22/11/2021
- Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis : Après l’article 1er — 18/11/2021
- Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis : Article 1er — 18/11/2021
- Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis : Explications de vote — 18/11/2021
- Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte : Discussion générale commune — 17/11/2021
- Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte : Explications de vote — 17/11/2021
- Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte : Après l’article 3 (suite) — 17/11/2021
- Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte : Article 1er — 17/11/2021
- Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte : Article 12 A — 17/11/2021
- Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte : Article 3 — 17/11/2021
- Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte : Article 5 — 17/11/2021
- Projet de loi de finances pour 2022 : Après l’article 31 (suite) — 12/11/2021
- Projet de loi de finances pour 2022 : Article 29 — 12/11/2021
- Projet de loi de finances pour 2022 : Suspension et reprise de la séance — 12/11/2021
- Projet de loi de finances pour 2022 : Avant l’article 29 (suite) — 12/11/2021
- Projet de loi de finances pour 2022 : Après l’article 41 — 12/11/2021
- Projet de loi de finances pour 2022 : Après l’article 29 — 12/11/2021
- Projet de loi de finances pour 2022 : Après l’article 34 — 12/11/2021