Sylviane Noël

Orateur
SN

Sylviane Noël

Interventions 616du 25/09/2018 au 20/10/2026
Mots, environ 99 414

Débats

DébatDate
Questions orales : Conséquences de l’évolution du régime de tva immobilière sur les opérations de portage foncier des collectivités
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 10 bis (nouveau)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 9
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 7
Pour une montagne vivante et souveraine : Après l’article 3
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 1er
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 1er bis
Pour une montagne vivante et souveraine : Discussion générale (suite)
Pour une montagne vivante et souveraine : Article 6 bis
Questions orales : Persistance des dysfonctionnements dans le recouvrement de la taxe d’aménagement
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 5
Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public : Article 3
Questions d’actualité au Gouvernement : Gens du voyage
Questions orales : Qualification juridique des services publics relatifs à l’exploitation des massifs montagnards par les collectivités territoriales hiver comme été
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Discussion générale
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Après l’article 9
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 1er
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Après l’article 12
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 8
Lutte contre les installations illicites des gens du voyage : Article 14 (nouveau)
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Vote sur l’ensemble
Questions orales : Assujettissement des élus locaux frontaliers aux cotisations sur leurs indemnités de fonction
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Après l’article 7
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 5
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 3 bis (nouveau)
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Après l’article 3
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Après l’article 5
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 4
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Après l’article 6
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Après l’article 4
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 6
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Après l’article 3 bis
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 7
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 2
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 1er
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Après l’article 1er
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Discussion générale
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 3
Loi de finances pour 2026 : Économie
Loi de finances pour 2026 : Investir pour la France de 2030
Loi de finances pour 2026 : Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 75
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 72
Loi de finances pour 2026 : Article 74
Loi de finances pour 2026 : Article 72
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 77
Loi de finances pour 2026 : Relations avec les collectivités territoriales
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 74
Loi de finances pour 2026 : Article 36
Loi de finances pour 2026 : Article 31