Camille de Rocca Serra

Orateur
CD

Camille de Rocca Serra

Interventions 276du 18/10/2011 au 22/02/2017
Mots, environ 43 036

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Bilan de la loi pour la croissance et l’activité
Favoriser l’assainissement cadastral et la résorption du désordre de la propriété : Présentation
Ratification d’ordonnances relatives à la collectivité de Corse : Discussion générale
Ratification d’ordonnances relatives à la collectivité de Corse : Présentation
Favoriser l’assainissement cadastral et la résorption du désordre de la propriété : Discussion générale
Ratification d’ordonnances relatives à la collectivité de Corse : Vote sur l’ensemble
Ratification d’ordonnances relatives à la collectivité de Corse : Discussion générale
Ratification d’ordonnances relatives à la Corse : Présentation
Ratification d’ordonnances relatives à la Corse : Discussion générale
Ratification d’ordonnances relatives à la Corse : Vote sur l’ensemble
Ratification d’ordonnances relatives à la Corse : Après l’article 3
Favoriser l’assainissement cadastral et la résorption du désordre de la propriété : Présentation
Questions orales sans débat : Reconnaissance de la sous-espèce de cerf de Corse
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 38
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 38 (suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 46
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 11 (suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 11
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 11
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 11
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 3 bis
Questions orales sans débat : Dette sociale agricole en Corse
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Après l’article 17
Projet de loi de finances pour 2016 : Motion de renvoi en commission
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 12 bis A
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 13
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 3 ter
Questions orales sans débat : Situation du centre d’enfouissement de la commune de Tallone
Questions orales sans débat : Prolongation de l’action du GIRTEC dans le cadre de l’assainissement de la situation cadastrale de la Corse.
Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) : Article 13
Questions au Gouvernement : Consultation populaire en Corse
Questions au Gouvernement : Inégalités
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Après l’article 30 (amendements précédemment réservés) (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Après l’article 28 (amendements précédemment réservés)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 : Article 49 bis (précédemment réservé)
Projet de loi de finances pour 2015 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 44
Questions au Gouvernement : Grève à la SNCM
Agriculture, alimentation et forêt : Article 5
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Après l’article 5 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) : Après l’article 1er (suite)
Questions au Gouvernement (suite) : Société nationale Corse Méditerranée
Questions au Gouvernement : SNCM
Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité 2014-2017, débat et vote sur cette déclaration (Article 50-1 de la Constitution)
Questions orales sans débat : Moyens de transport héliporté de la sécurité civile en Corse
Privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Article unique
Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Motion de renvoi en commission (suite)