Carole Bureau-Bonnard

Orateur
Carole Bureau-Bonnard

Portrait Antoine Lamielle · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Carole Bureau-Bonnard

Interventions 18 323du 24/07/2017 au 15/12/2021
Mots, environ 213 251

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Renaissance

Débats

DébatDate
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale : Article 27 ter
Questions au Gouvernement : Attaque djihadiste au Burkina Faso
Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers : Après l’article 25
Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers : Après l’article 28
Questions orales sans débat : Recyclage des déchets industriels
Projet de loi de finances pour 2021 : Après l’article 45 (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite) : Article 30
Création de la fonction de directeur d’école : Après l’article 6
Questions au Gouvernement : Relocalisation des industries pharmaceutiques et de la recherche vaccinale
Questions orales sans débat : Reprise d’activité de la filière de récupération textile
Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne : Suspension et reprise de la séance
Congé de deuil en cas de décès d’un enfant mineur : Article 2
Bioéthique : Article 26
Bioéthique : Suspension et reprise de la séance
Centre national de la musique : Commission mixte paritaire
Centre national de la musique : Présentation
Centre national de la musique : Discussion générale
Compétence judiciaireet exécution des décisionsdans les communautés d’outre-mer : Présentation
Compétence judiciaireet exécution des décisionsdans les communautés d’outre-mer : Discussion générale
Compétence judiciaireet exécution des décisionsdans les communautés d’outre-mer : Explications de vote
Accord de coopérationentre l’Union européenneet l’Afghanistan : Présentation
Accord de coopérationentre l’Union européenneet l’Afghanistan : Motion de rejet préalable
Accord de coopérationentre l’Union européenneet l’Afghanistan : Discussion générale
Accord de coopérationentre l’Union européenneet l’Afghanistan : Explication de vote
Accord avec la Suissesur l’Organisation européennepour la recherche nucléaire : Présentation
Accord avec la Suissesur l’Organisation européennepour la recherche nucléaire : Discussion générale
Mobilités : Article 1er (suite)
Mobilités : Article 2
Mobilités : Article 4
Mobilités : Article 5
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse : Article 3
Modernisation de la distribution de la presse : Présentation
Modernisation de la distribution de la presse : Motion de renvoi en commission
Modernisation de la distribution de la presse : Discussion générale
Modernisation de la distribution de la presse : Suspension et reprise de la séance
Modernisation de la distribution de la presse : Article 1er
Accords entre l’Union européenne et le Canada : Motion d’ajournement
Accords entre l’Union européenne et le Canada : Présentation
Accords entre l’Union européenne et le Canada : Discussion générale
Accords entre l’Union européenne et le Canada : Motion de rejet préalable
Accords entre l’Union européenne et le Canada : Article 1er
Haine sur internet : Suspension et reprise de la séance
Haine sur internet : Article 1er (suite)
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace : Article 1er (suite)
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace : Article 1er (suite)
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace : Suspension et reprise de la séance
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace : Après l’article 1er
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace : Article 1er bis
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace : Article 2
Collectivité européenne d’Alsace : Article 1er A