Christian Assaf

Orateur
Christian Assaf

Portrait Han NotSoSolo · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Christian Assaf

Interventions 143du 18/07/2012 au 21/02/2017
Mots, environ 11 676

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Travailleurs détachés
Questions orales sans débat : Produits insecticides de lutte contre les moustiques
Protection de la Nation : Article 2 (suite)
Modernisation du système de santé : Article 4 ter
Statut, accueil et habitat des gens du voyage : Motion de renvoi en commission
Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Suspension et reprise de la séance
Principe d’innovation responsable : Discussion générale
Principe d’innovation responsable : Après l’article unique
Principe d’innovation responsable : Article unique
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Questions au Gouvernement : Intempéries dans l’Hérault
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Après l’article 8
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Article 9
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Article 10
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Article 7 bis
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Article 7
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Article 5 (suite)
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Discussion générale
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Article 4 (suite)
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Motion de renvoi en commission
Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Centrafrique, débat et vote sur cette déclaration
Artisanat, commerce et très petites entreprises : Discussion générale
Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Motion de rejet préalable
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur – : Discussion générale commune
Égalité entre les femmes et les hommes : Article 5 quinquies C
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 63
Programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Discussion générale
Programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Motion de renvoi en commission
Programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Article 1er
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen : Motion de rejet préalable (projet de loi)
Projet de loi de finances pour 2014 : Sécurités
Projet de loi de finances pour 2014 : Immigration, asile et intégration
Projet de loi de finances pour 2014 : Après l’article 74
Projet de loi de finances pour 2014 : Après l’article 72
Transposition de la directive 2013/1/UE du Conseil du 20 décembre 2012 modifiant la directive 93/109/CE en ce qui concerne certaines modalités de l’exercice du droit d’éligibilité aux élections au Parlement européen pour les citoyens de l’Union résidant d
Transposition de la directive 2013/1/UE du Conseil du 20 décembre 2012 modifiant la directive 93/109/CE en ce qui concerne certaines modalités de l’exercice du droit d’éligibilité aux élections au Parlement européen pour les citoyens de l’Union résidant d
Avenir et justice du système de retraites : Rappels au règlement
Avenir et justice du système de retraites : Article 4
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 3 (suite)
Amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux : Motion de rejet préalable
Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : Discussion générale
Déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement : Discussion générale
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Discussion générale (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er bis A (suite)
Sécurisation de l’emploi : Après l’article 1er
Sécurisation de l’emploi : Article 1er
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 bis