Emeric Bréhier
Emeric Bréhier
108 interventions, environ 14 493 mots du 03/10/2012 au 14/02/2017.
Fonctions
- Député, 14ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2012 au 20/06/2017.
- Membre — Parti socialiste
Débats
- Questions au Gouvernement : Bilan du quinquennat — 14/02/2017
- Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération : Discussion générale — 09/02/2017
- Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat : Discussion générale — 19/12/2016
- Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat : Article 1er — 19/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 11 bis — 15/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 7 nonies — 15/12/2016
- Questions orales sans débat : Sécurité dans la 10e circonscription de Seine-et-Marne — 13/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 46 (suite) — 17/11/2016
- Création, architecture et patrimoine : Motion de renvoi en commission — 21/03/2016
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 1er ter — 08/03/2016
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 1er (suite) — 08/03/2016
- Débat de contrôle sur la politique nationale en matière d’enseignement supérieur — 17/02/2016
- République numérique : Après l’article 18 (suite) — 21/01/2016
- République numérique : Suspension et reprise de la séance — 21/01/2016
- République numérique : Rappels au règlement — 21/01/2016
- République numérique : Article 17 — 21/01/2016
- République numérique : Suspension et reprise de la séance — 21/01/2016
- République numérique : Après l’article 17 — 21/01/2016
- République numérique : Article 42 — 21/01/2016
- République numérique : Après l’article 19 — 21/01/2016
- République numérique : Article 23 — 21/01/2016
- Questions au Gouvernement : Réforme des retraites et dispositif carrière longue — 19/01/2016
- République numérique : Présentation — 19/01/2016
- République numérique : Discussion générale — 19/01/2016
- Enseignement immersif des langues régionales : Après l’article 3 — 14/01/2016
- Création, architecture et patrimoine : Après l’article 21 — 01/10/2015
- Questions au Gouvernement : Campagne électorale — 17/03/2015
- Garantir le droit d’accès à la restauration scolaire : Discussion générale — 12/03/2015
- Questions au Gouvernement : Alsace — 11/03/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé) — 04/03/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2 (suite) — 19/02/2015
- Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 3 — 20/11/2014
- Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Rappels au règlement — 20/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 : Recherche et enseignement supérieur — 04/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 : Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B) — 04/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 : Après l’article 6 (suite) — 17/10/2014
- Questions au Gouvernement : Réforme ferroviaire — 17/06/2014
- Formation professionnelle : Suspension et reprise de la séance — 06/02/2014
- Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré : Discussion générale — 05/12/2013
- Questions au Gouvernement : Sommet européen pour l’emploi des jeunes — 13/11/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 : Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B) — 05/11/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 : Recherche et enseignement supérieur (suite) — 05/11/2013
- Questions orales sans débat : Effectifs des commissariats de Chelles et Noisiel — 13/06/2013
- Refondation de l’école de la République : Discussion générale — 11/03/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Article 10 ( — 22/02/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 23 — 22/02/2013
- Prévention de et lutte contre la violence en milieu scolaire : Discussion générale — 21/02/2013
- Questions au Gouvernement : Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 — 19/12/2012
- Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire : Discussion générale (suite) — 03/10/2012