Guy-Michel Chauveau

Orateur
GC

Guy-Michel Chauveau

Interventions 111du 25/07/2012 au 07/02/2017
Mots, environ 10 659

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Sécurité publique : Motion de renvoi en commission
Agence nationale de santé publique : Présentation (suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 27 et débat sur le prélèvement européen
Reconquête de la biodiversité : Article 51 quaterdecies
Débat sur la mise en œuvre du plan Juncker de soutien à l’investissement au sein de l’Union européenne
Questions sur la politique agricole du Gouvernement
Questions orales sans débat : Prêt participatif pour la rénovation hôtelière
Levée des sanctions imposées à la Russie : Discussion générale
Accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu de l’OTAN : Article unique
Accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu de l’OTAN : Discussion générale
Accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu de l’OTAN : Présentation
Déclaration du Gouvernement et débat sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d’emploi des forces armées sur le territoire national pour protéger la population
Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire : Discussion générale
Débat sur l’évaluation de la politique d’accueil touristique
Projet de loi de finances pour 2016 : Article 24 et état B
Modernisation du système de santé : Article 18
Modernisation du système de santé : Article 27
Modernisation du système de santé : Article 27 ter
Modernisation du système de santé : Article 26
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 46
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 39 (suite)
Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture
Questions au Gouvernement : Gouvernance économique européenne
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 2
Accords d’association UE-EURATOM-Ukraine et UE-EURATOM-Géorgie : Discussion générale commune
Accords d’association UE-EURATOM-Ukraine et UE-EURATOM-Géorgie : Explications de vote
Questions orales sans débat : Risques d’inondation pesant sur les résidences dépourvues de fondations
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14
Nouvelle organisation territoriale de la République : Suspension et reprise de la séance
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14 (suite)
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 47
Projet de loi de finances pour 2015 : Suspension et reprise de la séance
Adaptation de la société au vieillissement : Après l’article 5
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Article 5 quater (suite)
Politique de développement et solidarité internationale : Discussion générale
Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Centrafrique, débat et vote sur cette déclaration
Politique de développement et solidarité internationale : Article 9
Politique de développement et solidarité internationale : Explications de vote
Questions orales sans débat : Mise en œuvre du pacte rural pour l’égalité des territoires
Questions au Gouvernement : Situation en Centrafrique
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Article 12 bis
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Article 7
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite) : Article 40 (précédemment réservé)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite) : Après l’article 40 (amendements précédemment réservés)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : Article 15 (suite)
Sécurisation de l’emploi : Article 3 (suite)
Débat sur le Mali : « au-delà de l’intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement. »
Indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et protection des lanceurs d’alerte : Rappel au règlement
Suspension du conditionnement alimentaire contenant du bisphénol A : Article 1er
Abrogation du conseiller territorial : Motion de renvoi en commission