Jean-Patrick Gille
Jean-Patrick Gille
1 132 interventions, environ 104 263 mots du 04/11/2011 au 31/01/2017.
Fonctions
- Député, 14ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2012 au 20/06/2017.
- Député, 13ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2007 au 19/06/2012.
- Membre — Parti socialiste
Débats
- Questions orales sans débat : Hébergement d’urgence en Indre-et-Loire — 31/01/2017
- Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes : Présentation — 19/01/2017
- Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes : Discussion générale — 19/01/2017
- Débat sur le socle européen des droits sociaux — 11/01/2017
- Débat sur les politiques publiques en faveur de l’accès aux droits sociaux — 10/01/2017
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 41 — 15/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Après l’article 41 A (amendements appelés par priorité) — 15/12/2016
- Questions au Gouvernement : Lois extraterritoriales des États-Unis — 14/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Suspension et reprise de la séance — 14/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Motion de renvoi en commission — 14/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 21 (appelé par priorité) — 14/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Discussion générale — 14/12/2016
- Questions au Gouvernement : Compte pénibilité — 07/12/2016
- Questions orales sans débat : Avenir du service public postal — 29/11/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 45 (appelé par priorité) — 23/11/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 15 undecies — 23/11/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 16 quater — 23/11/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 19 quinquies — 23/11/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 12 nonies — 22/11/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 14 bis A — 22/11/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 10 — 22/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Travail et emploi — 09/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Explications de vote — 25/10/2016
- Questions au Gouvernement (suite) : Fonds de soutien aux intermittents — 18/10/2016
- Prorogation de l’état d’urgence : Après l’article 1er — 19/07/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 19 quinquies — 30/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Après l’article 14 — 29/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 14 — 29/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 12 ter — 28/06/2016
- Questions au Gouvernement : Inondations — 08/06/2016
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Après l’article 1er (suite) — 09/05/2016
- Questions sur la politique gouvernementale en matière d’emploi — 27/04/2016
- Création, architecture et patrimoine : Article 14 B — 22/03/2016
- Questions au Gouvernement : Moyens de la justice — 09/03/2016
- Questions sur la politique de l’emploi — 17/02/2016
- Questions orales sans débat : Reconnaissance du théâtre Olympia de Tours en centre dramatique national — 24/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Travail et emploi — 06/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Travail et emploi » (état B) — 06/11/2015
- Questions au Gouvernement : Apprentissage — 07/10/2015
- Création, architecture et patrimoine : Avant l’article 14 — 30/09/2015
- Création, architecture et patrimoine : Après l’article 16 — 30/09/2015
- Création, architecture et patrimoine : Après l’article 11 A — 30/09/2015
- Création, architecture et patrimoine : Article 11 ter — 30/09/2015
- Dialogue social et emploi : Discussion générale — 23/07/2015
- Dialogue social et emploi : Suspension et reprise de la séance — 07/07/2015
- Dialogue social et emploi : Article 8 — 07/07/2015
- Dialogue social et emploi : Discussion générale — 07/07/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 3 ter — 30/06/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 3 bis — 30/06/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 3 bis (suite) — 30/06/2015