Micheline Jacques
Micheline Jacques
403 interventions, environ 73 095 mots du 15/10/2020 au 04/12/2026.
Débats
- Loi de finances pour 2026 : Rappels au règlement — 04/12/2026
- Loi de finances pour 2026 : Outre-mer (suite) — 04/12/2026
- Loi de finances pour 2026 : Outre-mer — 04/12/2026
- Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 13 — 13/11/2026
- Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 8 — 12/11/2026
- Résoudre le fléau des désordres fonciers outre-mer : Discussion générale — 03/11/2026
- Résoudre le fléau des désordres fonciers outre-mer : Après l’article 1er — 03/11/2026
- Abrogation du « code noir » : Vote sur l’ensemble — 20/10/2026
- Abrogation du « code noir » : Discussion générale — 20/10/2026
- Égalité d’accès aux soins des Ultramarins sur l’ensemble du territoire national : Vote sur l’ensemble — 19/10/2026
- Égalité d’accès aux soins des Ultramarins sur l’ensemble du territoire national : Discussion générale — 19/10/2026
- Égalité d’accès aux soins des Ultramarins sur l’ensemble du territoire national : Article 1er — 19/10/2026
- Relance et décentralisation du logement : Article 6 (suite) — 08/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Article 2 (suite) — 07/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Après l’article 4 — 07/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 19 ter — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 6 bis A — 01/07/2026
- Adaptation du droit des outre-mer : Article 22 bis (nouveau) — 17/06/2026
- Adaptation du droit des outre-mer : Article 8 — 17/06/2026
- Adaptation du droit des outre-mer : Article 1er — 17/06/2026
- Adaptation du droit des outre-mer : Avant l’article 20 (précédemment réservé) — 17/06/2026
- Adaptation du droit des outre-mer : Discussion générale — 17/06/2026
- Adaptation du droit des outre-mer : Après l’article 11 (précédemment réservé) — 17/06/2026
- Adaptation du droit des outre-mer : Vote sur l’ensemble — 17/06/2026
- Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion : Discussion générale — 16/06/2026
- Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français : Vote sur l’ensemble — 28/05/2026
- Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français : Discussion générale — 28/05/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Ebola et risque épidémique pour mayotte — 27/05/2026
- Déclassement et remise à la collectivité de Guyane de restes humains kali’nas : Discussion générale — 18/05/2026
- Droit à l’aide à mourir : Article 2 (suite) — 11/05/2026
- Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Après l’article 2 — 07/05/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Contribution en personnel à la force de répression des gangs en haïti — 18/02/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 38 — 17/02/2026
- Polices municipales et gardes champêtres : Article 2 — 03/02/2026
- Exploitation des hydrocarbures en outre-mer : Discussion générale — 29/01/2026
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 65 — 13/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales — 12/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Outre-mer (suite) — 04/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Outre-mer — 04/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Rappels au règlement — 04/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 25 (suite) — 02/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 26 (priorité) — 29/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 5 — 29/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 7 — 29/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 7 — 29/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 18 (priorité) — 29/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 2 — 28/11/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 24 — 23/11/2025
- Garantir la qualité des services de gestion des déchets : Après l’article 2 — 30/10/2025
- Garantir la qualité des services de gestion des déchets : Article 2 — 30/10/2025