Raphaël Daubet
Raphaël Daubet
196 interventions, environ 42 710 mots du 26/10/2023 au 04/12/2026.
Débats
- Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi — 04/12/2026
- Une Corse autonome au sein de la République : Vote sur l’ensemble — 26/10/2026
- Une Corse autonome au sein de la République : Article unique — 26/10/2026
- Une Corse autonome au sein de la République : Discussion générale (suite) — 26/10/2026
- Questions orales : Délais de rétablissement et continuité de service des réseaux de fibre optique en zone rurale — 20/10/2026
- Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Discussion générale (suite) — 19/10/2026
- Accord multilatéral sur l’échange des informations GloBE : Discussion générale — 09/07/2026
- Stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires : Vote sur l’ensemble — 09/07/2026
- Relance et décentralisation du logement : Article 2 — 07/07/2026
- Remobiliser le bâti rural : Discussion générale — 11/06/2026
- Électrification des usages dans le contexte de crise internationale — 26/05/2026
- Questions orales : Mise en cohérence du dispositif d’intéressement à l’initiation des orthèses d’avancée mandibulaire avec les objectifs fixés — 19/05/2026
- Rapport d’avancement annuel sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme 2025-2029 — 28/04/2026
- Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes suivi d’un débat — 08/04/2026
- Questions orales : Avenir et mise en œuvre du programme leader pour le développement rural — 31/03/2026
- Les réponses de l’Union européenne face au retour des impérialismes — 25/02/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 9 — 17/02/2026
- Délinquance des mineurs — 06/01/2026
- Loi spéciale prévue par l’article 45 de la Lolf : Discussion générale (suite) — 23/12/2025
- Lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée — 17/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble — 15/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers — 09/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Aide publique au développement — 09/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi — 04/12/2025
- Loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Vote sur l’ensemble — 03/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 34 — 03/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 31 — 03/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 — 30/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 10 — 30/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 10 — 30/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 5 — 29/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 11 (priorité) — 29/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 4 — 29/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 2 — 28/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 3 (suite) — 28/11/2025
- Loi de finances pour 2026 : Article 2 — 28/11/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 22 ter (nouveau) — 23/11/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 25 — 23/11/2025
- Dette publique — 18/11/2025
- Accès aux soins dentaires : Discussion générale — 06/11/2025
- Structures économiques face aux risques de blanchiment : Discussion générale — 05/11/2025
- Formations en santé : Discussion générale — 20/10/2025
- Questions orales : Prise en charge des troubles du langage chez les enfants — 15/10/2025
- Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches : Discussion générale — 12/06/2025
- Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches : Article unique — 12/06/2025
- Rapport d’avancement annuel sur le plan budgétaire et structurel de moyen terme 2025-2029 — 30/04/2025
- Questions orales : Renouvellement des concessions hydroélectriques — 08/04/2025
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation en ukraine et souveraineté stratégique de l’europe — 12/03/2025
- Souveraineté alimentaire et agricole : Article 1er (suite) — 05/02/2025
- Loi de finances pour 2025 : Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers — 16/01/2025