Serge Grouard

Orateur
Serge Grouard

Portrait Claude Humbert · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Serge Grouard

Interventions 368du 06/10/2011 au 16/12/2016
Mots, environ 26 170

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire
Membre Rassemblement pour la République

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances pour 2017 : Seconde délibération
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 41
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Présentation
Statut de Paris et aménagement métropolitain : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Inondations
Ratification de l’accord de Paris : Présentation
Ratification de l’accord de Paris : Discussion générale
Reconquête de la biodiversité : Discussion générale
Reconquête de la biodiversité : Présentation
Protection de la Nation : Article 2 (suite)
Protection de la Nation : Article 2 (suite)
Protection de la Nation : Article 1er (suite)
Protection de la Nation : Article 2
Questions au Gouvernement : Troubles à l’ordre public
Rénovation des casernes : Article 2
Rénovation des casernes : Après l’article 2
Rénovation des casernes : Article 1er
Rénovation des casernes : Discussion générale
Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien : (Art. 35, alinéa 3, de la Constitution)
Projet de loi de finances pour 2016 : Motion de renvoi en commission
Projet de loi de finances pour 2016 : Présentation (suite)
Projet de loi de finances pour 2016 : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances pour 2016 : Discussion générale
Projet de loi de finances pour 2016 (suite) : Discussion générale (suite)
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : Discussion générale
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 1er
Nouvelle organisation territoriale de la République : Discussion générale
Biodiversité : Article 8
Questions au Gouvernement : Politique de la ville
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 21 bis B
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 21 bis AA
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 21
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 17 sexdecies
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18
Nouvelle organisation territoriale de la République : Après l’article 17 octies
Nouvelle organisation territoriale de la République : Discussion générale (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 1er
Nouvelle organisation territoriale de la République : Présentation
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Discussion générale
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Suspension et reprise de la séance
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article premier
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 3 (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 2
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Discussion générale
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Discussion générale (suite)
Projet de loi de finances pour 2015 : Explications de vote
Questions au Gouvernement : Réforme territoriale