Charles-Ange Ginesy

Orateur
CG

Charles-Ange Ginesy

Interventions 120du 13/11/2012 au 17/11/2016
Mots, environ 11 678

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 49
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 17 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 16
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 18
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 23 A
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 17 bis (suite)
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 16
Modernisation de la justice du XXIe siècle : Motion de rejet préalable
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 15 quater
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 15 quater
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 18 bis
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 20
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 9 (suite)
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 9
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Après l’article 8 quinquies
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Après l’article 8 ter
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Après l’article 14
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Après l’article 8 (suite)
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 7
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Discussion générale
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Présentation
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Article 3
Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne : Suspension et reprise de la séance
Questions orales sans débat : Fonctionnement de la maison d’arrêt de Grasse
Questions orales sans débat : Pérennité des hôpitaux locaux
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 18 (suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 14
Questions au Gouvernement : Politique budgétaire
Questions orales sans débat : Situation des auto-entrepreneurs affiliés à la Caisse interprofessionnelle et d’assurance vieillesse
Transition énergétique : Article 1er (suite)
Questions au Gouvernement : Régulation de la population des loups
Projet de loi de finances pour 2014 : Article 59
Questions au Gouvernement : Rythmes scolaires
Projet de loi de finances pour 2014 : Écologie, développement et mobilité durables
Projet de loi de finances pour 2014 : Recherche et enseignement supérieur (suite)
Débat sur Internet et la protection des données personnelles : Table ronde
Questions au Gouvernement (suite) : Nominations aux emplois et fonctions publics
Questions orales sans débat : indemnisations et aménagements liés aux glissements de Terrain à Vence
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Article 1er
Fonctionnement des services de renseignement dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés : Explications de vote
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Article 69